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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86727
24 juillet 2002
24 juillet 2002
DU 24 Juillet 2002 ------------------------- KL Roger X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2eb
24 juillet 2002
24 juillet 2002
DU 24 Juillet 2002 ------------------------- KL Roger X... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e85
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Roger X... " acquéreur aux présentes au moyen de l'attribution qui vient de lui en être faite à son lot dans un acte de donation et partage immédiatement avant les présentes ".
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02240_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
travaux de reprise ainsi que la somme de 55 877,87 euros au titre des préjudices qu'elle estime avoir subis, et de condamner solidairement la SA Charles Delattre, la société par actions simplifiée (SAS) Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d63e
3 février 2011
3 février 2011
. ***** Depuis le 27 mars 2008, Monsieur Roger X...est hébergé à l'EHPAD de NOYELLES SOUS LENS.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8919a
27 novembre 2006
27 novembre 2006
par les ayants droits de Monsieur Roger Z... du bien objet de la donation en avancement d'hoirie en date du 24 février 1960 pour sa valeur fixée par ledit acte (114,34 euros) ; réformé le jugement pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a530
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Il convient de constater qu'en faisant procéder à ses frais à la réparation de la toiture, Monsieur Roger X... s'est reconnu responsable du fait dommageable.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04887_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Le jugement n° 2104850 du 1er juin 2023 se limite à rejeter le recours formé par la société Roger Bordat à l'encontre de l'arrêté du 1er février 2021 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a décidé
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903bb
27 mars 2012
27 mars 2012
Agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SARL LE REGENT., Roger Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aef
17 novembre 2016
17 novembre 2016
03095) rendu le 07 mai 2014 par la cour d'appel de Douai Arrêt (No 1382) rendu le 22 septembre 2015 par la Cour de Cassation REF : CPL/VC DEMANDERESSE A LA DÉCLARATION DE SAISINE SARL les Rogers
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91134
17 février 2014
17 février 2014
SARL ALPHA MULTI SERVICES, représentée par Monsieur Yves X..., Gérant ... 97139 ABYMES Représentée par Me Jean-Claude BEAUZOR (TOQUE 44), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Jean Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8644c
25 février 2003
25 février 2003
judiciaire de la société TEAM Philippe B. ès qualités d'administrateur judiciaire de la société TEAM ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163151ee03efc4516bd2e16
13 janvier 2012
13 janvier 2012
La société ROGER AGENCEMENT a conclu (6 9 11) à la confirmation du jugement qui l'a mise hors de cause.
Source officielleChambre Sécurité sociale
642fb5dccece1704f5747432
6 avril 2023
6 avril 2023
Marie-caroline MARTINEAU de la SELARL MARTINEAU MARIE-CAROLINE, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 217030 INTIMEE : URSSAF de NORMANDIE [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Sabrina ROGER
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c505
24 juin 2008
24 juin 2008
01368 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON- 3o Ch Au fond 1997 / 13375 du 02 février 2006 COUR D'APPEL DE LYON 8e Chambre Civile ARRÊT du 24 Juin 2008 APPELANT : Monsieur Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868da
10 juin 2003
10 juin 2003
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix Juin deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d313
30 octobre 2009
30 octobre 2009
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 OCTOBRE 2009 No 2009/ 610 Rôle No 08/18357 Roger X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec0
16 janvier 2007
16 janvier 2007
* * * FAITS ET PROCÉDURE Roger X..., né le 30 décembre 1952 a été engagé par la S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
63d22ab49b3c8605deec2105
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9f4
17 avril 2008
17 avril 2008
ROGER, avocat AUTRE INTERVENANTE LA SCP OFFICE NOTARIALE B... ET J. D. C... Immeuble ...
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