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8 432 résultats pour « Rodes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

69e1d37fcdc6046d4789ebc6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

ARRET DU 16 AVRIL 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00831 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PJ6O Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 JANVIER 2022 POLE SOCIAL DU TJ DE RODEZ

Source officielle

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00112_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

Sous le n°24DA00112, la SEPE Rose demande à la cour l’annulation de cette décision. Puis, par un arrêté du 16 mai 2024, le préfet du Pas-de-Calais a expressément rejeté la demande de la SEPE Rose.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162776ca2bc6369e8386ccc

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

judiciaire de la société COOPREBAT à la SCI LA RODE.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

628c75c1dfcf1305b332f083

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Vu les conclusions visées le 21 février 2022 , soutenues oralement à l'audience, par lesquelles la SARL RODE et Monsieur [F] [U], pris en sa qualité de gérant de la SARL RODE , prient la cour de: -

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172066

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

enregistré à son secrétariat le 14 juin 2017, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication des documents suivants : 1) la liste des emplacements de stationnement de deux-roues

Source officielle
CA

Référés

69fc2425cdc6046d47e1bd31

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

ORDONNANCE DE REFERE du 06 MAI 2026 REFERE RG n° 26/00014 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q5PF Enrôlement du 27 Janvier 2026 assignation du 26 Janvier 2026 Recours sur décision du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ

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CA

Chambre commerciale

6939393bc988783351cd2872

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Par jugement du 8 novembre 2024, confirmé par un arrêt de la cour de céans du 17 juin 2025, le tribunal judiciaire de Rodez a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

66ff85b4a4ff9ec259c096ec

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par ordonnance du 2 juillet 2020, le juge des référés de Rodez a ordonné une expertise judiciaire et désigné M. [D] pour y procéder. L'expert a déposé son rapport le 21 février 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f19

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

No Dossier no 13/912 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE Maître Roland LOMBARD Maître BRO RODDE, liquidateurs de la société SONAS automotive rendue à LIMOGES le 13 janvier 2014 par Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a14d

Appel

12 octobre 2007

12 octobre 2007

Serge Y..., a fait droit aux demandes de Mme Marie-Rose Y... et de M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

603696a541349e3936cd3a3d

Appel

30 septembre 2015

30 septembre 2015

et intérêts, condamné la société Horlogerie [L] à payer à la société Rolex France la somme de 3000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, et débouté la société Rolex France de ses

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL22317_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Par un mémoire enregistré le 4 décembre 2020, la société Ingerop Conseil et Ingénierie, représentée par Me Rodas de la SELARL Rodas Del Rio, demande sa mise hors de cause, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00733_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Dans ces conditions, l'EURL De Rode Koe n'établit pas que les impositions en litige présentent un résultat exagéré. 27.

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CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906c7

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

José Gabriel X...à son domicile lorsqu'il a posé son véhicule sur cric et démonté la roue pour trouver les causes d'un bruit anormal au niveau de la roue arrière droite.

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CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd8935f

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Fabrice REMERAND, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX APPELANT suivant déclaration du 24 / 01 / 2007 II-Me Marie-Josèphe BRO-RODDE

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CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5fc

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA

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CA

1ère chambre civile B

6036b0e45b117851f9909a79

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON Assistée de la SCP DESILETS ROBBE ROQUEL, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTERVENANTS

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9426d9e13277d6e38ea

Appel

1 février 2022

1 février 2022

de blé et le désert aride californien; les ponchos, chapeau de gaucho, larges gilets en laine, robes et jupes à motifs navajos et aux couleurs chaudes étant particulièrement mis en avant.

Source officielle
CA

2ème Chambre

652a304c7ed1ea83181123d9

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/01117 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DQAA, entre : Monsieur [G] [F] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Brigitte Rodes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93839

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Chantal RODIER

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