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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
6274bca92799a9057d5dd0f2
5 mai 2022
5 mai 2022
C2 N° RG 20/01322 N° Portalis DBVM-V-B7E-KM5C N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielleChambre sociale
697385e8cdc6046d476d4752
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de [Localité 6], décision attaquée en date du 20 Février 2024, enregistrée sous le n° 21/196 APPELANTE : [8] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ee
8 juillet 2008
8 juillet 2008
, avocat au barreau d'ORLEANS de la Selarl NADAUD-DEBEAUCE-PARIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré, Président : Monsieur VELLY, Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0717d0451e8318d0eca9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, [Adresse 1] [Adresse 9] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Delphine CHANUT, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [K] [D] épouse [W] SCP DELAVALLADE-RAIMBAULT, société d'avocats [Adresse
Source officielleCour d'Appel
Mars 2007, M. le Procureur de la République, le 02 Mars 2007c/Monsieur X
6253ca45bd3db21cbdd8a86f
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielle2ème chambre section A
6274bcfc2799a9057d5dd1c7
5 mai 2022
5 mai 2022
Me Gabriel BELAICHE, avocat plaidant, au barreau D'AIX-EN-PROVENCE CONTRE : Monsieur [K] [I] né le 06 Octobre 1977 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Stéphane RAIMBAULT
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01203_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il soutient que : - la responsabilité pour défaut d’entretien normal de l’ouvrage de la commune de Pujaut qui constitue une responsabilité pour faute présumée, est engagée ; le fait que la rambarde
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6610e5e074ef9f00086f6468
5 avril 2024
5 avril 2024
PAC GESTION immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 500 644 489 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Clément RAIMBAULT
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 18 Septembre 2007c/Monsieur X
6253ca27bd3db21cbdd8a3c6
17 mars 2008
17 mars 2008
COTTEREAU-MEUNIER-BARDON COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a854
30 janvier 2008
30 janvier 2008
corps avec l'échelle donnant accès à ladite rambarde sans doute provoquée par l'usure du matériel.
Source officielle1ère chambre civile B
642d1484cb8fa004f57da1d5
4 avril 2023
4 avril 2023
[N] et Mme [Z] in solidum aux dépens dont distraction au profit de Maître Christophe Rambaud, avocat conformément aux dispositions de l'article 699 du dode de procédure civile.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fb6d821fc8a3c656d4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CEFALA [Adresse 2] Représentée par Me Clément RAIMBAULT de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement (R.G. 22/00487) rendu le 17 avril 2025 par le TJ
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a8
19 novembre 2007
19 novembre 2007
DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7J-OOF6 S.C.I. CEFALAc/S.A
6978708dcdc6046d47d74685
23 janvier 2026
23 janvier 2026
CEFALA, agissant pour le compte de son représentant légal, domicilié en cette qualité sis [Adresse 4] Représentée par Me Clément RAIMBAULT de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle1ère chambre civile A
668397e98da90185712ea3f5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
.: 17/12602 Monsieur [M] [N] Représentant : Me Marie-caroline BILLON-RENAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.
Source officielleChambre sociale
635387ec513cb5adff94366b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de DIJON substituée par Maître Philippine DEBORDES, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Organisme [6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947bf
7 novembre 2019
7 novembre 2019
D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 la SELARL CM&B "COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT ET ASSOCIES la SELARL LEGITEAM DOKOUZLIAN & RAIMBAUT
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 06 Mars 2007c/Monsieur X
6253ca22bd3db21cbdd8a276
25 septembre 2007
25 septembre 2007
DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielle3ème chambre A
5fd873d191b0065bfda18ef1
10 décembre 2020
10 décembre 2020
de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 742 ****** Date de clôture de l'instruction : 16 Décembre 2019 Date des plaidoiries tenues en audience
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0e7dc25a97f0381f571d
2 décembre 2014
2 décembre 2014
L'un d'entre eux était Orrick Rambaud Martel', cabinet que M.
Source officiellePage 2 sur 49
SCI RONSARD DE LA RAIMBAUDIERE
04/08/2026
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RAIMBAUD, Louis, Yves, Jean-Luc
28/07/2026
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Avignon Raimbaud, Ethann
16/07/2026
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CHRISTELLE RAIMBAUD-NAULLEAU
14/07/2026
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Raimbaud, Margaux Pascale Blandine
12/06/2026
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