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1 400 résultats pour « Prada »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

680c6dbcfe1a38d696f20f46

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Elle n'a plus fourni de prestations aux sociétés Prado Invest Patrimoine et Prado Invest Immobilier depuis le 7 novembre 2022.

Source officielle

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CA

Chambre 4-1

680c6dbcfe1a38d696f20f48

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Elle n'a plus fourni de prestations aux sociétés Prado Invest Patrimoine et Prado Invest Immobilier depuis le 7 novembre 2022.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163ba388e414054bb412226

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/00311 [W] C/ ASSOCIATION DU PRADO RHÔNE-ALPES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE du 18 décembre

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3dc8d6ea26f688da715

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La SAS Pradier fait valoir pour sa part que : - La prime de pouvoir d'achat dont M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6270c5f72354d9057d9e923d

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

SARL LA POINTE DU PRADO S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

600fe77331f09193870d641f

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

La société PRADO SAINT GINIEZ en la personne de Monsieur [F] son gérant, exploite une pharmacie à [Localité 4].

Source officielle
CA

3e Chambre A

603704a600daba9f69a0e461

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Par acte du 9 décembre 2011, la SARL Elite construction a assigné la SCI Prana devant le tribunal de grande instance de Grasse.

Source officielle
CA

14e chambre

635237c28c924eadffcc4ae0

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

PRAD'S COM Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e37c25a97f0381f5389

Appel

18 février 2014

18 février 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/02594 [N] [O] épouse [S] C/ SARL PARADISE SOCIETE PRAGA HOLDING

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164531

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Prades d'Aubrac à sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d44

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

* ordonné à l'association "LE PRADO" Rhône-Alpes de payer : à Madame X...

Source officielle
CA

Protection sociale

5fd90dd33bbe5fa738b92f9a

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

L'association Prado Rhône-Alpes a interjeté appel de ce jugement le 27 novembre 2018.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6708c01a445a086e2bcedc89

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[L] [I] C/ ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE Copies délivrées aux représentants des parties le 10 Octobre 2024 COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63c10511bf9fd47c90a135bb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

83 parts sociales 'sic' de la société Prado Grand Pavois que Monsieur [L] affirme avoir acquis auprès de la société DAC et a condamné solidairement Monsieur [L] et la société Prado Grand Pavois à payer

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CA

5e Chambre

6035db5182f7d241d8edede1

Appel

11 février 2016

11 février 2016

Depuis 1954, il existait également un régime contractuel de droit privé d'assurance vieillesse et de prévoyance, appelé PRAGA, qui était géré par les syndicats des agents généraux d'assurances.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164328

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 06 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Prades d'Aubrac à sa

Source officielle
CA

Chambre des Terres

69fd7972cdc6046d4703be33

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

POLYNESIE INTIME Le curateur aux biens et successions vacants [Adresse 1] ORDONNANCE DE RADIATION N°29 Nous, Katia Szklarz, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Valerna Le Prado

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b898

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Représentant : Me ROUSSEAU de la SELARL PVB CONSULTANTS (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : EURL PRADIER BLOCS prise en la personne de son représentant légal 6, rue Victor Hugo BP 137

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CAA

Juge des référés

DCA_24BX02498_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Par un mémoire enregistré le 6 janvier 2025, la société Grand Prado 360°, représentée par Me Trecourt, déclare s'en remettre à la sagesse de la cour.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_24LY00215_20240214

Admin. Appel

14 février 2024

14 février 2024

16 juin 2023 n° RG 23/01037 du juge des référés du tribunal judiciaire de Lyon, et d'ordonner une expertise concernant les conséquences de travaux réalisés par le cabinet d'études 2CeL au Domaine du Prado

Source officielle