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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8befe
10 juin 2008
10 juin 2008
, avoués à la Cour assisté de la SCP RIBEYRE-D'ABRIGEON-VESSON, avocats au barreau de PRIVAS Madame Anne-Marie X... ... 07600 VALS LES BAINS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f076
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Richard X...
Source officielleChambre-2 JCP
68f1d25de5a8ebce715482b2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DBVQ-V-B7J-FTK6 [J] c/ Etablissement Public [Localité 8] AUBE HABITAT CM Formule exécutoire le : à : La SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officielle1ère chambre
6349001563d497adffda4140
13 octobre 2022
13 octobre 2022
CENTRE ETOILE AUTOMOBILES (CEA) MERCEDES-BENZ Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Georges POMIES RICHAUD à Me Jean jacques SAUNIER à Me Didier ADJEDJ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92236
2 avril 2015
2 avril 2015
Sur le fond Les pièces et les débats permettent de retenir un fait constant : M.
Source officielle1ère chambre section inst
63465967c024d1adffef76a4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et Me Chloé RICARD, avocat au barreau de l'AUBE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986a
9 novembre 2007
9 novembre 2007
; le 17 novembre 2004, l'employeur a notifié à Richard X... une mise à pied disciplinaire de trois jours pour accusation mensongère portée contre un collègue, utilisation du téléphone pour des raisons
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
652a30a27ed1ea831811255e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Considère donc qu'il est dû des honoraires à ce titre., DIT qu'il y a éléments suffisants au regard des pièces produites pour apprécier et fixer les honoraires qui sont dus à la selasu RICHARD R.COHEN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
ICOLE ET VINICOLE INTERCOMM UNALE 'LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC'c/Richard X
6031dbed7f0c83afcfc3dfc4
18 juin 2018
18 juin 2018
Richard X... a loué ses parcelles à son fils Raphaël.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53c
20 août 2008
20 août 2008
SCEA LES VIGNOBLES RICHARD X... C / SCI LES DEUX FILLES COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 20 AOUT 2008 APPELANTS : Monsieur Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d3
20 septembre 2011
20 septembre 2011
APPELANT : Monsieur Richard X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
61642cd77f4ef815f2c6babf
25 février 2010
25 février 2010
CB Richard Ellis Investors fait partie du groupe de renommée mondiale CB Richard Ellis Investors, groupe spécialisé dans le domaine de l'immobilier et ayant développé en France divers fonds de placement
Source officielleChambre 1-4
68676be7fdaf41a8356be73f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HDS SAINT GERVAIS représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Richard DAZIN de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5d
20 septembre 2007
20 septembre 2007
le 14 Mars 1945 à MARSEILLE (13000) ... ... 84120 PERTUIS représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Bernard HINI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Albert Richard
Source officielleCour d'Appel
à suivrec/Richard X
6253c8ecbd3db21cbdd86ad3
19 août 2003
19 août 2003
LA COUR Vu les pièces de la procédure, Vu l'ordonnance de mise en accusation et de prise de corps concernant Richard X... rendue le 25 Juillet 2003 par Madame FOUREL, juge d'instruction au tribunal de
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb1
13 janvier 2009
13 janvier 2009
84210 PERNES LES FONTAINES repréésentéée par la SCP CURAT-JARRICOT, avouéés à la Cour assistéée de la SCP PENARD OOSTERLYNCK MOLINA, avocats au barreau de CARPENTRAS INTIMES : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Jean-Pierre X... Gérald X... Y... Catherine X... ARLANDIS Christine X... Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01714_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
B... et Richaud. Il y a lieu de mettre à la charge de MM. B... et Richaud le versement à la société Metha Terre de Soleil d’une somme de 2 000 euros sur le fondement des mêmes dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9421f
28 mai 2018
28 mai 2018
Richard Z... devant le tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre aux fins de voir sur le fondement des article 808 et 809 du code de procédure civile : -constater « l'acquisition de la clause résolutoire »
Source officielle4ème chambre commerciale
6347ac4b29ffd2adfff4f36a
12 octobre 2022
12 octobre 2022
LES PRAIRIES C/ [D] SCI ADELIA Grosse délivrée le 12 octobre 2022 à : - Me VAJOU - Me POMIES RICHAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officiellePage 2 sur 313