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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
603716895420beb0cbe59405
11 juin 2015
11 juin 2015
N° 13/03757 AFFAIRE : SCI BOURBON LA CHAUDIERE C/ Me [D] [R] (Mandataire Judiciaire de la SCI BOURBON) ...
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00635_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01122_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949f7
27 août 2020
27 août 2020
BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93887
4 janvier 2017
4 janvier 2017
et/ ou affréteurs " et, dans ses conclusions formule des prétentions à l'encontre de cette société, alors qu'il résulte du jugement querellé et des pièces de la procédure, que la SA Bourbon, personne
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00874_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par une délibération du 17 juillet 2020, le conseil municipal des Chapelles-Bourbon (Seine-et-Marne) a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01930_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6780bc887876e75543d1c6ca
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par acte de commissaire de justice en date du 14 octobre 2024, le S.D.C Principal du Hameau Bourbon 1 sis [Adresse 3] a fait assigner le S.D.C Secondaire Les Villas de Bourbon et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0b
5 février 2008
5 février 2008
La Bourbonne et intimés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf
2 novembre 2007
2 novembre 2007
COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 NOVEMBRE 2007 Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST PIERRE en date du 02 DECEMBRE 2005 suivant déclaration
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00173_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre ; - le code de justice administrative.
Source officielleChambre civile TGI
62ef556a7d44b005d42f73f8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
BARISTA DE BOURBON [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.C.I. FLEUR DE LOTUS S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94814
10 décembre 2019
10 décembre 2019
E..., SAS SPECIAL TEXTILE No2019/44 Expéditions le 10 Décembre 2019 à Maître BOURILLON (Orléans) Notification par LR/AR, le 10 Décembre 2019 aux parties ORDONNANCE Le DIX DECEMBRE DEUX MILLE DIX
Source officielleDélég.Premier Président
6036b9bb2cdca65a1bc58492
10 septembre 2015
10 septembre 2015
OFFSHORE, de la SAS BOURBON OFFSHORE SURF, de la SA BOURBON, de la SA JACCAR HOLDINGS, de la société BOURBON OFFSHORE INTEROIL SHIPPING NAVEGACAO LDA et de la SARL BOURBON SERVICES LUXEMBOURG dans les
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00499_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le décret n° 93-1362 du 30 décembre 1993 ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01289_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02210_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616258f4a2370d151415abfd
9 avril 2014
9 avril 2014
Guillaume MARESCHAL, Greffier. ******* Les SCCV BOURDON 74 [Localité 4] et BOURDON CHAUVEAU [Localité 4] gérées par COGEDIM ont, en qualité de maîtres d'ouvrage, confié à la société ECM des travaux
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8765a
6 septembre 2005
6 septembre 2005
C/ Association CENTRE SOCIAL DE LA BOURIANE ----------------------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du six septembre deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f4b787c4000862f5e1
26 avril 2024
26 avril 2024
Sophie BOURLON, Pierre Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL, Franck MASSY, Vincent RENOULT & Julie FLAMENT anciennement dénommée " Sophie BOURLON et Vincent RENOULT ' [Adresse 2] [Localité 5] Représentée
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