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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bcf
5 septembre 2006
5 septembre 2006
No 05/ 02234 AFFAIRE : Phlippe X... C/ S. A.
Source officielle2ème CH - Section 1
6549e31fbc1a528318e09795
6 novembre 2023
6 novembre 2023
DBVV-V-B7F-ICEY Nature affaire : Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de dommages Affaire : Société HAIR [Localité 6] Société EPI COIFF Société SERRES-COIFF
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e567
24 août 2011
24 août 2011
G : 10/ 330 SARL SERGE ELECTRICITE C/ S. M. A. B. T.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad76
4 mars 2008
4 mars 2008
Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 29 mars 2006, Monsieur Serge X... a sollicité la convocation de Madame A..., de Monsieur Jean- Claude Z..., de Madame B... et de Monsieur Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60377c5c7e86a558015b76f2
17 mars 2015
17 mars 2015
[T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe RAVAYROL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0155 SCI L'IMMOBILIERE SEPES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe RAVAYROL
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6a1e12c85000874b090
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le 17 juin 2019, la Seris Airport Services (société ayant la même activité que Seris Airport) a absorbé la société Seris Airport.
Source officielle3e Chambre B
6036b9bb2cdca65a1bc58472
10 septembre 2015
10 septembre 2015
les bris de machines, en précisant que : - pour les serres et équipements, la franchise est de 10% du montant des dommages par serre pour tous événements et qu'elle est de 10% du montant des dommages
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de12
16 mai 2011
16 mai 2011
C/ Philippe Pascal Y...
Source officielle6e chambre
642fb7cecece1704f5747aea
6 avril 2023
6 avril 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Octobre 2021 par le Président du TJ de [Localité 2] N° RG : 21/01569 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Philippe
Source officielleSociale E salle 4
639c1cb878b63d05df13076a
30 août 2022
30 août 2022
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER
Source officielle2ème Chambre
6864bea9f8541312a816c4ca
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Pour la parcelle V [Cadastre 19] : 3 serres de 550 m² dont une serre sur 2 parcelles V[Cadastre 19] et V [Cadastre 20] 2 serres de 500 m² 1 serre de 300 m² à cheval sur la parcelle de V [Cadastre 20
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb3
13 avril 2018
13 avril 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Philippe JULIEN de la SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 Monsieur Philippe A... né le [...]
Source officielleChambre sociale
627218b6228a02057de6744f
29 avril 2022
29 avril 2022
LES SERRES DU GALION Prise en la personne de son représentant légal.
Source officielle6e chambre
642fb7cecece1704f5747aec
6 avril 2023
6 avril 2023
cour : Jugement rendu(e) le 08 Octobre 2021 par le Président du TJ de [Localité 4] N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/01606 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac0
16 octobre 2008
16 octobre 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 16 octobre 2008 Arrêt no-GB / SP- Dossier n : 05 / 03251 SARL LETESSIER / COMMUNE DE MENET, SARL PISCINES SERGE BRANDELY, SAS IGETEC, SARL ETTIC,
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e327
29 juin 2011
29 juin 2011
RG N : 10/ 01149 AFFAIRE : Me Philippe X..., agissant en qualité de mandataire liquidateur de M. Serge Y..." ... " C/ S. C. P.
Source officielle4e chambre civile
626a2f4e71469e057d789aa0
27 avril 2022
27 avril 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M. Frédéric DENJEAN, Conseiller en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf8
4 avril 2011
4 avril 2011
C/ Philippe Aimé Gaston Max Y...
Source officielle6e chambre
642fb7cdcece1704f5747ae8
6 avril 2023
6 avril 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Octobre 2021 par le Président du TJ de [Localité 4] N° RG : 20/02135 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d917
3 mars 2011
3 mars 2011
au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06708 du 06/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Philippe
Source officiellePage 2 sur 60
PHILIPPE SERRE
09/08/2026
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SERRET, Quentin, Joël, Philippe
22/04/2026
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PHILIPPE SERRE
09/04/2026
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RENE ANDRIEU, JACQUES DEBRUS, LUCIENNE SERRE EPSE DEBRUS ET JEAN PHILIPPE ANDRIEU, NOTAIRES ASSOCIES
24/03/2026
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CABINET PHILIPPE SERRE
13/03/2026
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