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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152c
12 mai 2014
12 mai 2014
Vu les conclusions de Philippe X... du 3 avril 2014. Vu les conclusions de Henriette Y..., Alexandra X... et Rodolphe X... du 31 mars 2014.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64c20a9f1e0d40d96967d8be
26 juillet 2023
26 juillet 2023
D'APPEL DE RENNES N° 176/23 N° RG 23/00371 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T6IV JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91043
29 janvier 2014
29 janvier 2014
C/ Maître Philippe Z... ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 29 Janvier 2014 ENTRE Madame Naïma X..., demeurant...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FFSB E.A.R.L. FRANCARTc/S.A
6538b42c7ffc2c8318ee01b5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
L'EARL FRANCART PHILIPPE n'a procédé à aucun règlement.
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914f4
5 mai 2014
5 mai 2014
RG N : 14/ 00015 AFFAIRE : Mme Isabelle X...divorcée Philippe Y... M. Philippe Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, M. Alexi Y... , M. Armand Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4c
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Philippe Y... DIRECTION DE LA SOLIDARITE, M. Thomas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912b9
23 janvier 2014
23 janvier 2014
N Dossier no 14/ 2 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 23 janvier 2014 Monsieur Philippe X...
Source officielle1re chambre 2e section
64ba21eb354f98d9699d5003
7 juillet 2023
7 juillet 2023
DESSAISISSEMENT N° RG 23/03230 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V3QR Audience dans le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 07 Juillet 2023 Nous, Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616091fadb7ff645d8566426
5 juin 2014
5 juin 2014
EXPOSE DU LITIGE Madame [N] [M] a été engagée par la SARL Dance In suivant contrat à durée indéterminée à temps complet du 1er septembre 2006 en qualité de professeur de danse.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00728_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par mémoire enregistré le 20 novembre 2023, la commune de Glières-Val-de-Borne, représentée par la SELARL Philippe Petit et associés, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b803
27 mars 2008
27 mars 2008
Philippe X... de sa demande fondée sur l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné M. Philippe X... aux dépens. M. Philippe X... a interjeté appel de ce jugement le 11 janvier 2007.
Source officielle1re chambre 2e section
650d315371dfcd8318201461
5 septembre 2023
5 septembre 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Mai 2021 par le Tribunal de proximité de GONESSE N° RG : 1120001353 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/09/23 à : Me Yael DANA
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b7
8 janvier 2008
8 janvier 2008
maladies professionnelles de l'amiante soit en 1950 , que le Décret du 17 Août 1977 ne peut être retenu comme constituant une étape dans la connaissance du danger, que cette connaissance du danger dépend
Source officielleChambre Etrangers/HSC
633d201e62f5393e2eb44b03
4 octobre 2022
4 octobre 2022
D'APPEL DE RENNES N° 22/235 N° RG 22/00558 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TESL JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du Code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88796
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Philippe X... 66 Rue des Déportés 59280 ARMENTIERES Comparant et assisté de M. Robert Y...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01319_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ils soutiennent que : - l'arrêté litigieux est entaché d'un vice de procédure ; - cet arrêté est entaché d'erreur d'appréciation, d'erreur de fait et est disproportionné ; le danger pour la sécurité
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8bb
13 septembre 2011
13 septembre 2011
C/ SARL PHILIPPE Y...
Source officielleChambre 1-8
64b8d096a5d4a205dbc5cd99
19 juillet 2023
19 juillet 2023
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 19 Juillet 2023, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision a
Source officielle14e Chambre
603642e3d65aa1a4a353297b
24 novembre 2015
24 novembre 2015
[I] [B]-[K] C/ Association SAINTE MARIE CPAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Philippe
Source officiellePremière Présidence
65b2119cc4cf860008dff6d4
10 août 2023
10 août 2023
00056 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBPM AFFAIRE [F] [L] / CENTRE HOSPITALIER [3] [Z] [L] N° 39 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, DIX AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS, à 14h00, par Nous, Philippe
Source officiellePage 2 sur 77