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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9e Chambre B
61638736947dd77ae6de0249
9 février 2011
9 février 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 FEVRIER 2011 N°2010/ Rôle N° 09/07704 [V] [M] C/ SARL COMPAGNIE IMMOBILIERE PERRISSEL ET ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5cc
3 octobre 2001
3 octobre 2001
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Allain URAN, Président de chambre, Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df7f
22 mars 2011
22 mars 2011
APPELANTS : Monsieur Blaise X... ... 42410 PELUSSIN représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Bernard PEYRET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5cd
28 février 2002
28 février 2002
du 17 Janvier 2002, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller faisant fonction de Président, chargée d'instruire l'affaire, en présence de Monsieur Jean- Louis BERNAUD, Conseiller, assistés de Madame PELISSON
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5ed
14 novembre 2001
14 novembre 2001
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de chambre, Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdb
11 janvier 2016
11 janvier 2016
demande relative à l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite-paretns non mariés Grosse délivrée à Me PELISSON PIPERAUD,
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a25
1 septembre 2014
1 septembre 2014
RJ-iB divorce Grosse délivrée à maître PELISSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 01 SEPTEMBRE 2014 --- = = = oOo = = =--- Le UN SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca0
6 juillet 2012
6 juillet 2012
CENTRE COMMERCIAL COUR PERRINON Zac Perrinon Rue Moreau de Jonnes Alexandre 97200 FORT-DE-FRANCE Représentée par Me Julien FRADIN DE BELLABRE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : SAS
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8598b
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Me Y... es qualités de représentant des créanciers de la SCI LES HESPERIDES, réassigné à la personne d'une secrétaire, n'a pas conclu.
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b616
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Maître Claude Z..., ès qualités d'administrateur au règlement judiciaire de la SA FMOP, assigné à sa personne, n'a pas constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e86b
21 novembre 2011
21 novembre 2011
se sont mariés le 30 juin 1990 à Pélussin (42), après avoir fait précéder leur union d'un contrat de séparation de biens.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85dad
28 février 2002
28 février 2002
BEROUJON, Conseiller, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 24 Janvier 2002, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, assistée de Madame PELISSON
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93621
20 octobre 2016
20 octobre 2016
par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No Chambre : 02 No RG : 12/06364 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Martine PICOT-PERSIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f59
20 janvier 2014
20 janvier 2014
A demande de modification du droit de visite Grosse délivrée Me PELISSON-PIPERAUD et Me BONNAUD-LANGLOYS, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 20 JANVIER
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00402_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
L... et Dominique Pérusin, Mme et M. N... et Olivier C..., Mme et M. G... et Mathieu B..., M. E... M..., Mme D... A..., M. J... A..., Mme H...
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85942
12 septembre 2001
12 septembre 2001
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de chambre, Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89406
26 septembre 2007
26 septembre 2007
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de10
16 mai 2011
16 mai 2011
.-87000 LIMOGES représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Sophie PELISSON-PIPERAUD, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Communication a été
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e796
15 septembre 2011
15 septembre 2011
.-16000 ANGOULEME représentée par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assistée de Me Sophie CHARBONNIER, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me PELISSON, avocat (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd7
14 novembre 2011
14 novembre 2011
née le 08 Décembre 1970 à MARSEILLE (13000) ... 42410 PELUSSIN représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Annick SADURNI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME
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