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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69fad43bcdc6046d47c00a6b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

LE PAVILLON DE MONS S.E.L.A.R.L.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6688de4d676b73dd81b97016

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

et ordonné que cette prime devait venir en déduction du montant du passif inscrit par la SA ADA au titre de la liquidation de la SARL Passion Automobile ; - condamné solidairement la SARL Passion Automobile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64d721193f645ad96951babc

Appel

11 août 2023

11 août 2023

, Passion Immo et 770 Immo aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

662209619ce1420008389689

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MEHARI PASSION C/ S.C.I.

Source officielle
CA

2ème chambre

6684eb2ba0de54ff609f81e4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MOTIFS Sur l'interdépendance des contrats et la recevabilité de l'appel incident de la Sasu Meca Auto Passion La Sasu Meca Auto Passion soulève l'interdépendance des contrats alors que Nbb Lease

Source officielle
CA

1ere Chambre

62849000498a54057d102de7

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

La société Chasse Tir Passion et l'association Chasse Tir Passion de la Verrerie ont relevé appel le 23 décembre 2021.

Source officielle
CA

14e Chambre

6034f26afdccd72087e9bb09

Appel

26 juillet 2016

26 juillet 2016

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU26 JUILLET 2016 N°2016/977 Rôle N° 14/04148 SARL FITNESS PASSION C/ URSSAF DU VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2ea

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

La société PASSION SPORT a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

686766f57c03803a32c27159

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

du 19 juillet 2019 conclu entre M. et Mme [J] et la société Passion Automobiles portant sur le véhicule d'occasion de marque Chevrolet et de type Camaro immatriculé CM 692 YA, - Condamné la société Passion

Source officielle
CA

2ème chambre

695dfd5375782d5f060b71e1

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La Sasu Meca Auto Passion cessait le règlement des loyers à compter du mois de juillet 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162c5171e6e0556734908b7

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

[K] qui le refusait ; que la société PASSION AUTO proposait alors un véhicule de même marque avec toit ouvrant mais de couleur noire à M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02653_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Sur l'appel incident de la société France Passion : 3.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

625bae9c44cde4277d1bd6e5

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

AUTO PASSION C/ S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603266670f18b89b2cb60c95

Appel

9 février 2018

9 février 2018

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/08481 Société LUDIVINE PASSION C/ [C] CONTREDIT SUR UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 28 Septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dabd3db21cbdd866f4

Appel

9 juillet 2002

9 juillet 2002

Par lettre du 24 octobre 2001, la SARL Anben Pharma a mis en demeure la société Passion for Life Products de supprimer sans délai le site ronfnyl.com.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8955f

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

, Vu l'appel régulièrement interjeté par la SNC PASSION le 5 août 2005, Vu l'assignation avec dénonciation de déclaration d'appel délivrée à la requête de la SNC PASSION le 15 décembre 2005, Vu

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68e9e7bc1cc27cf28f909602

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

TVA déjà comprise, Prononcer la compensation entre les sommes dues par la société Papillon et les sommes correspondant aux condamnations de la SCI L'arc en ciel au bénéfice de la société Papillon

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6968e704cdc6046d4764cb20

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Par conclusions d'incident notifiées par voie électronique le 14 août 2024, la société PASSION AUTOMOBILES et la SELARL [C][Y] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société PASSION AUTOMOBILES

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62e81a7b805de12b718

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

01522 - N° Portalis DBVV-V-B7D-HH2O Nature affaire : Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution Affaire : [W] [Y] C/ SARL SPORT AUTO PASSION

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

644b6350c51457d0f882db4d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

PASSION FRAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle