CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

99 résultats pour « Nicolas GARBAN Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd91b0591186cb70ba43236

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

11 Avril 2019 - Tribunal de grande instance de PARIS - RG n° 19/52754 APPELANT Monsieur [K] [N] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 13] [Adresse 4] représenté et plaidant par Me Nicolas

Source officielle

Page 2 sur 5

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69fd788ecdc6046d4703ac15

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[A] [Z] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° B 414 722 108 Dont le siège social est au : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Nicolas GARBAN de l'AARPI GS ASSOCIÉS 2,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Nicolas E... ajoutait qu'il avait vu une fois son frère Gaétan avec Marine et Mélina, nus tous les trois, et que les jeunes filles avaient déclaré que Gaétan leur avait fait l'amour.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616359e31416be03751aa568

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

du 06 Mai 2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2006033454 APPELANT Monsieur [L] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoué Assisté de Me Nicolas

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6901af40748a422ad953cac4

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[U] [T] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Nicolas TOMC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 47 Mme [H] [L] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Nicolas TOMC, avocat

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61639b9aa876d6c869757c69

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

LECOQ-VALLON, avocat plaidant pour la SCP LECOQ-VALLON et associés COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Madame Sabine GARBAN CONSEILLERS : M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61639b9aa876d6c869757c6b

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

LECOQ-VALLON, avocat plaidant pour la SCP LECOQ-VALLON et associés COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Madame Sabine GARBAN CONSEILLERS : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e791

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

cour : Jugement rendu (e) le 17 Décembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG : 08/ 00289 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicole

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61639b9aa876d6c869757c68

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

GARBAN, président, et par D.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61639b9aa876d6c869757c6a

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

LECOQ-VALLON, avocat plaidant pour la SCP LECOQ-VALLON et associés COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Madame Sabine GARBAN CONSEILLERS : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fe7

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Nicole Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c8c593736057d78aa09

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Avril 2022 Présidée par Sophie NOIR, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Gaétan

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163de22e9a173d6d859cd7b

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

et Mme Sylvie NEROT GREFFIER Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 30.03.2010 Rapport fait par Mme Sabine GARBAN, président en application de l'article 785 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e352

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

se sont mariés le 21 mars 1991 à CORBIE (80) sans contrat préalable et ont eu quatre enfants : - Claire née le 22 janvier 1992 - Pierre né le 13 mai 1995 - Nicolas né le 30 mai 1996 - Diane née le 20

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915d5

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Nicolas Y...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61639403ec3936ac10a09f5f

Appel

2 novembre 2010

2 novembre 2010

GARBAN, président, et par D.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162e4f27797cdb2f7583cdd

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

& GABBANA SRL à payer à Mme [J] [R], Mme [K] [R] et M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163842fb5b1827189c74704

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

BIRFET, avocat plaidant pour la SCP SILLARD & associés (Versailles) COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Madame Sabine GARBAN CONSEILLERS : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69fd7c70cdc6046d470426f9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Feeliz ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Nicolas Drancourt, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DEFENDERESSE A L'INCIDENT S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163a6091d97f2f687d912db

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

[U] [H] [B] Représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoué Assisté de Me Nicolas FOUASSIER, avocat substituant Me Ghislaine BURES, avocat à INTIME Société PATRIMOINE MANAGEMENT

Source officielle