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32 résultats pour « Nelly COUPAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06e4d0451e8318d0eb81

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

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653a06e5d0451e8318d0eb83

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad78

Appel

13 février 2008

13 février 2008

HOMMES DE NARBONNE No RG0600346 APPELANTE : SA POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC prise en la personne de son représentant légal Avenue de la Côte des Roses- BP 815 11108 NARBONNE CEDEX Représentant : Me Nelly

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a8b

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

Représentées toutes deux par Me Nelly BALADDA de la SCP WINTER-DURENNEL - BALADDA & GOURANTON, (TOQUE 75) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTERVENANTE FORCÉE : Maître Marie-Agnès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949c6

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Représentée par Me Nelly BALADDA de la SCP WINTER-DURENNEL - BALADDA & GOURANTON, (TOQUE 75) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.C.I. LA SALAMANDRE [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310d

Appel

18 février 2016

18 février 2016

J'suis pas comme toi, moi j'avale pas n'importe quoi Tu m'la feras pas deux fois ; compte pas sur moi pour tes étrennes.

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a0feb36cdc6046d478814b4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

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CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a6

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Nelly CHAVAZAS, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. PROCÉDURE M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

62c7cadecb8dca058e3e7e50

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Madame Nelly CAYOT, Conseillère Madame Lydie PATOUKIAN, Conseillère

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CA

Chambre Civile

6a17d4abcdc6046d47313dca

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Les travaux ont débuté le 27 janvier 2017 et ceux de dallage à compter du mois de juillet 2017. Aucun procès-verbal de réception n'a été signé par les maîtres de l'ouvrage.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

67d3d1da73dc0a7d8826fd8d

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

INTIMÉES d'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 10 Décembre 2024, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Nelly

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00700_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

" érigé sur la route de Paris entre Cravançon et Vertes-Feuilles " " à la gloire des soldats français et alliés pendant les combats de mai à juillet 1918 ".

Source officielle