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2 493 résultats pour « Nehlig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

64a50c97b8594705dbfccabf

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[M] [W], appelant, assisté de Me Nadège NEHLIG, avocat de permanence commis d'office,présente lors du prononcé de la décision et de M.

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

6801dcc02d41c0a3fc6ecb0b

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[R] [V], appelant, assisté de Me Nadège NEHLIG, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision; -M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68f3209979ac4fbe1d87776f

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[N] [K], appelant, assisté de Me Nadège NEHLIG, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68f9b8300a84a5e5f00216a2

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[O] [E], appelant, assisté de Me Nadège NEHLIG, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision - M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

671b35bc2edfb0b58c05f128

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

- Condamné la société Neolog aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93ba3

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

de la société Neolog à l'encontre de la société Ame-Architecture Made in Europ, - débouté la société Neolog de sa demande à l'encontre de la société Coanus ; - rejeté tout autres demandes ; - condamné

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00101_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Sur la responsabilité contractuelle de la société Néolia : 2.

Source officielle
CA

Référés

69e1d1b9cdc6046d4789c397

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

deux véhicules, - que sa belle-fille a eu à compter du mois de juillet 2024 de graves problèmes de santé avec une période de coma qui l'ont amenés à assister son épouse , et qu'il a sur cette période négligé

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68f7137bcbf3d85a0c71ec2e

Appel

19 octobre 2025

19 octobre 2025

[V] [W], appelant, assisté de Me Nadège NEHLIG, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68e8963ff14914fb075ebcaf

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société NEOLOG renvoie également à ses pièces 23, attestations de formation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f548

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Par décision du 4 janvier 2010, la commission de recours amiable a rejeté sa requête au motif que l'année au cours de laquelle se situe le point de départ de la retraite est toujours négligée.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616243c11217cad6c0164928

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

La société Neolog a alors immédiatement évacué son personnel.

Source officielle
CA

11e Chambre B

603460a117f3234f704b0dd9

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 DECEMBRE 2016 N° 2016/543 Rôle N° 15/19174 [M] [S] C/ SA NEOLIA Grosse

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162d670a2a5768a176c5556

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

- Condamne la société Newlog à lui payer la somme de 500 euros au titre des frais irrépétibles exposés dans le cadre de la réouverture des débats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d397

Appel

30 septembre 2009

30 septembre 2009

civile ; - condamné la SA HLM NEOLIA aux dépens ; - dit que le coût du procès-verbal d'expulsion annulé des 5, 6, 7, 8, 10, 12, 13, 17, 19 novembre 2008 restera à la charge de la SA HLM NEOLIA ; -

Source officielle
CA

2ème Chambre

677e1627dbb9bd42de09fb12

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

NEOLIO C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Marc Xc/Maître Sylvie Y

6253ccbdbd3db21cbdd91222

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

Ils estiment que Maître Y... a négligé leur affaire. En effet elle ne les a reçu qu'une fois et ils ne l'ont plus revue. Ils ont vu seulement sa collaboratrice une fois.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68f7137ccbf3d85a0c71ec3a

Appel

19 octobre 2025

19 octobre 2025

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14h30, en visioconference se sont présentés : - Mme [T] [R], appelante, assistée de Me Nadège NEHLIG

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63cb92cb9c02507c9078dd2e

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

HLM NEOLIA Représentée par son représentant légal es qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b80

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

La société NEWLINE TRADING Limited, ayant élu domicile chez Maître M...

Source officielle