Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
615e0dcfc25a97f0381f4fb5
5 mars 2015
5 mars 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Sylvie LEROY
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162fdf43ebbdffcbea6aa60
3 mai 2012
3 mai 2012
BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616333caf74a27a178b84313
8 décembre 2011
8 décembre 2011
DEAN, avocat au barreau de PARIS, toque : J009 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cadf
9 septembre 2008
9 septembre 2008
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juin 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame MORACCHINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162d32a70d46c7f95e82626
1 décembre 2011
1 décembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI , président Madame Marie-Josèphe JACOMET, conseiller Madame Caroline FEVRE, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163a7a29e14e201140bd771
29 juin 2010
29 juin 2010
- signé par Madame MORACCHINI, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Madame HOUDIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163c2b81a5f0a71dc3c9127
8 juin 2010
8 juin 2010
- signé par Madame MORACCHINI, Conseillère, par suite d'un empêchement de la Présidente, et par Madame HOUDIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre - section k
6163fddab83ec65bfc4454d1
20 novembre 2008
20 novembre 2008
COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 20 NOVEMBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00574 NOUS, Marie-Paule MORACCHINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61628ccf293034a8c342f6f5
28 mars 2013
28 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616340307dbf94c22343ca93
20 octobre 2011
20 octobre 2011
assignée et n'ayant pas constituée avoué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163e584578519f70b5eb86d
9 mars 2010
9 mars 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Janvier 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame MORACCHINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60376a0d3e870f46d34999f0
26 mars 2015
26 mars 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Sylvie LEROY, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6035b928f360e020ce6afed9
10 mars 2016
10 mars 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162d33270d46c7f95e826f1
14 juin 2012
14 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0dc9c25a97f0381f4f8d
15 juin 2010
15 juin 2010
- signé par Madame MORACCHINI, Conseillère, faisant fonction de Présidente, et par Madame HOUDIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61633c167eadebb7307d1f30
20 octobre 2011
20 octobre 2011
assignée et n'ayant pas constituée avoué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89524
2 octobre 2007
2 octobre 2007
786 et 910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 Septembre 2007, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame CHAGNY, Président, et Madame MORACCHINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61609a5754c6ec55cf710207
12 décembre 2013
12 décembre 2013
LANCEREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : R050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162b8deefb73d2e55750fc1
14 juin 2012
14 juin 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162cf778b4dc27576e7b7e1
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
Source officiellePage 2 sur 25