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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b60d
27 mars 2003
27 mars 2003
Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique. La S. A. Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd87586
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Une lettre d'indemnité était signée par la société MONNET Y...
Source officielle5ème Chambre
6971d281cdc6046d4735ea30
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Les époux [L] ont ensuite vendu les locaux à la société Monet, suivant acte notarié en date du 7 juillet 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c234
26 juin 2008
26 juin 2008
Or Maître MOTTET n'était pas l'avoué de l'appelant. Elle ajoute qu'il ne résulte pas des écritures de Maître MOTTET qu'elle ait contesté la jonction sollicitée.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfe5
20 décembre 2006
20 décembre 2006
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/003705 du 06/01/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RIOM) APPELANT ET : Société TRANSPORTS PLANE Z.I. de Ladoux Les Vignes des Montels
Source officielleChambre 1-8
68df5f1938ac3a658931de33
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[D] [I] Représentant : Me Philippe MONNET de la SELARL PHILIPPE MONNET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [Y] [I] Représentant : Me Philippe MONNET de la SELARL PHILIPPE MONNET, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89789
17 août 2006
17 août 2006
Mme Monette Y... épouse Z... était représentée à l'instance.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02627_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Par mémoire enregistré le 7 décembre 2020, l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne conclut au rejet de la requête.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630b6842de3d260b993194
8 décembre 2011
8 décembre 2011
SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 DECEMBRE 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/00065 CT La SAS NATAL MONETIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87ce4
26 janvier 2006
26 janvier 2006
MONNET agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège, 24 rue de la Ribaudière - 45380 CHAINGY représentée par la SCP LAVAL - LUEGER
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e147
29 octobre 2010
29 octobre 2010
En l'espèce, Mme Monette Eulalie X... prétend avoir eu des relations intimes avec M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03016_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Article 2 : Les conclusions présentées par l’université Jean Monnet de Saint-Etienne sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02144_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
montant de 3 500 euros ; ils ont aussi exposé des frais d'honoraires pour une expertise psychologique d'un montant de 500 euros.
Source officielle11e chambre
603690ac18dd933375dc96b6
1 octobre 2015
1 octobre 2015
N° 13/04701 AFFAIRE : EURL ARIAN MONETIQUE C/ Me [G] [Y] - Mandataire liquidateur de PB CARD ...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02577_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
de Lyon d'annuler une décision du 10 mai 2022 refusant son admission directe en deuxième ou troisième année du premier cycle de formation de médecine de la faculté de médecine de l'université Jean Monnet
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162700218eff35429d864c7
13 février 2014
13 février 2014
social [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Caroline GUERARD-OBERTI, avocat au barreau de VAL D'OISE (PONTOISE) SARL OPTIQUE DE MONTET
Source officielle1ère Chambre
6811b6d844bf0d1935aef8f2
29 avril 2025
29 avril 2025
avocat Madame [M] [Z] née le 07 Juillet 1982 à [Localité 5] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume MONNET de la SELARL DU PARC - MONNET - FRANCHE COMTE, avocat
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6cda31367c908eb667
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[I] [R] [Y] né le 02 Août 1968 à [Localité 11] (69) [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST, avocat au barreau d'AIN Mme
Source officielleAvis
CADA:20175030
11 janvier 2018
11 janvier 2018
; 2) les bases brutes communales exonérées en nombre et en montant ; 3) le montant des abattements des communes ; 4) les résidences principales en nombre et en montant ; 5) les résidences secondaires
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a13b
25 octobre 2007
25 octobre 2007
-de constater en conséquence que la Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique a obtenu de manière indue le règlement d'une somme équivalente à 92. 153,01 euros.
Source officiellePage 2 sur 351
MONTET, Maxime, Cyril
18/08/2026
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MONTET, Marina
16/08/2026
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MONTET, Nicole, LE GOFF
22/07/2026
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MONTET, Mathias
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELARL MJPA, 1 et 3 rue Dembarrère, 65000 TARBES - N° RG : 24/00083
21/07/2026
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MONTET, Mitsol
16/07/2026
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