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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
68f07c058df3795388ea9abc
15 octobre 2025
15 octobre 2025
18 juin 1998 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me Victoire-Marie Stephan, avocat au barreau de Paris, substitué par Maître Moradeke
Source officielle13e chambre
5fdc7faa1885d0a30953d824
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Les matériels, parmi lesquels 30 terminaux multimédia destinés aux patients 'Medivista', 30 modems, 3 serveurs et une baie de brassage, ont été mis à la disposition de la société locataire sans réserve
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87abc
17 novembre 2005
17 novembre 2005
en tant que loueur, cessionnaire des droits de la société CORTIX; Attendu que la désignation du matériel et de la prestation est mentionnée au contrat; qu'il s'agit de la mise à disposition d'un modem
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162c1cd34defd4c4b3b4627
4 juin 2012
4 juin 2012
[F] en application des dispositions de la loi marocaine du 2 octobre 1984 (Dahir portant loi n°1-84-177 du Six Moharem 1405).
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875451eeae4f1309d1d2
7 septembre 2022
7 septembre 2022
En l'espèce, les parties se sont entendues sur la mise en oeuvre d'un service de téléphonie avec création de lignes téléphoniques et un service internet avec l'installation d'un Modem internet de type
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6344cde4277d1bd59c
15 avril 2022
15 avril 2022
termes d'un contrat de location du 27 juin 2003, la société MEI s'est engagée à équiper les centres auditifs Audika d'une solution composée de boîtiers firewall VPNGate 3427 avec model ADSL Ethernet et modem
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862c5
9 avril 2002
9 avril 2002
fournisseurs d'accès Internet un serveur d'accès Extranet permettant d'accéder aux mêmes informations sur l'éligibilité des lignes téléphoniques à l'ADSL et sur les caractéristiques techniques des modems
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02979_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A, deux humidificateurs, un modem, un oxymètre et deux câbles d'alimentation qui devaient s'y trouver n'ont pu être récupérés. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdadd7b48be21704d4841dc
15 mai 2019
15 mai 2019
) INTIMÉE SNC LE VAUGIRARD [Adresse 2] [Localité 3] représentée par AD HOC AVOCATS AARPI, agissant par Me Tiziana TUMINELLI, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Layla HAMERY-MOQADDEM
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e0976a1876057df5d202
18 mai 2022
18 mai 2022
représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS AGEN 824 662 134 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Edouard MARTIAL, substitué à l'audience par Me Victor MORADELL-CASELLAS
Source officielleChambre 1 A
628c75cfdfcf1305b332f0d4
18 mai 2022
18 mai 2022
capitalisation des intérêts échus dus pour une année entière, condamnant la société JCM Assurances à restituer l'ensemble du matériel, savoir un système de téléphonie composé d'un IPBX KT 8XS, d'un modem
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d2fe
10 février 2009
10 février 2009
Monsieur X..., expert en tableaux anciens et modernes, détenant une galerie d'art à LILLE, - à lui fournir un matériel informatique (unité centrale d'ordinateur, écran, haut-parleur, clavier, souris et modem
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162e0771120e9a89a34a5cf
28 mars 2012
28 mars 2012
l'écarter des débats; Qu'elle fait valoir, en second lieu, avoir rempli ses obligations contractuelles et avoir indiqué dans le devis que le client devait posséder une connexion Internet ADSL avec un modem
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850f0
16 septembre 1999
16 septembre 1999
comprenant : - un autocommutateur 2600 DELTA équipé de : . 1 carte T2 . 1 carte CLR4 . 1 carte CLA8 . 3 cartes CLI8 . 1 carte CMF4 - 1 poste opérateur - 18 postes T.160 IS - 1 modem
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL22920_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
D, représenté par Me Laffourcade Mokkadem, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulouse du 7 juillet 2020 ; 2°) d'annuler la décision de révocation notifiée
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
63cb92d09c02507c9078dd5a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
099,90 euros HT et une « mensualité maintenance » de 11 euros HT ; -l'installation d'équipements supplémentaires sous les intitulés « nom de domaine », moyennant une mensualité de 4,50 euros HT, et « modem
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01066_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Elle estime ainsi que les élèves Boina Hadji, Moradel, Darwich, Machhouri doivent être exclus de la reconstitution de recettes au titre de l'année 2015, et qu'il en va de même au titre de l'année 2016,
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01067_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Elle estime ainsi que les élèves Boina Hadji, Moradel, Darwich, Machhouri doivent être exclus de la reconstitution de recettes au titre de l'année 2015, et qu'il en va de même au titre de l'année 2016,
Source officielle3ème chambre A
6780bae6f25437b69df75baa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
activité d'entretien a commandé à la SAS Diveo exerçant sous l'enseigne Digital Télécom, un ensemble de matériel de télécommunication comprenant notamment un standard, différents postes téléphoniques et un modem
Source officielle2ème CH - Section 1
66177daee5d80f0008c2e886
10 avril 2024
10 avril 2024
Face au refus persistant de sa cliente d'exécuter ses engagements de livraison des modems SIGFOX et des connecteurs circulaires, la société BIOLINK SYSTEM a mis en demeure la société CAD CREATION d'honorer
Source officiellePage 2 sur 4