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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4ca
26 janvier 2011
26 janvier 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Madame Marie-Micheline B...
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68f07d9fbfd83326c70637b1
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Par acte électronique du 9 avril 2024 via le RPVA, la société MANUFACTURE FRANÇAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN a relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre sociale
62da3de02eb797effb070204
21 juillet 2022
21 juillet 2022
MICHELIN JOEL Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00144_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
La procédure a été communiquée à l’Agence Nicolas Michelin qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b7
8 janvier 2008
8 janvier 2008
La Manufacture Française des Pneumatiques MICHELIN a interjeté appel de ce jugement. PRÉTENTIONS DES PARTIES La Manufacture MICHELIN conclut à l'infirmation du jugement entrepris.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba1c
30 avril 2008
30 avril 2008
: 30 AVRIL 2008 No RG : 07 / 03027 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de MONTARGIS en date du 22 Mai 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTES : Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86055
3 mai 2002
3 mai 2002
La S.A Manufacture FRANCE de Pneumatiques MICHELIN et ses assureurs soutiennent en outre que la S.A.
Source officielle11e chambre
6035d2ed13061339d36a2295
18 février 2016
18 février 2016
N° 13/04232 MCP/AZ AFFAIRE : [B] [A] [M] C/ SOCIETE MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4bc
8 janvier 2008
8 janvier 2008
La Manufacture Française des Pneumatiques MICHELIN a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89638
18 septembre 2007
18 septembre 2007
MANUFACTURE FRANÇAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN à payer à Monsieur José X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b971
20 mai 2008
20 mai 2008
La manufacture française des pneumatiques Michelin a interjeté appel général de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f935
12 juillet 2012
12 juillet 2012
X...à titre onéreux -condamné Joël Z...à verser à Micheline X...une pension alimentaire de 450 € au titre du devoir de secours -attribué à Micheline X...la jouissance gratuite du véhicule Renault Mégane
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b9
10 juillet 2012
10 juillet 2012
ARRÊT DU 10 Juillet 2012 APPELANTE : Société MANUFACTURE FRANCAISE DE PNEUMATIQUES MICHELIN 16 rue de Toutlemonde L'Evas 49300 CHOLET représentée par maître Katia ZAIONTCHKOVSKY, avocat substituant
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91778
10 juin 2014
10 juin 2014
Jean-Bernard Z..., son fils, en qualité de tuteur, et Mme Micheline A...épouse X..., sa fille, en qualité de subrogé tuteur. Mme Micheline A...épouse X..., Mme Isabelle Z... épouse Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd57
3 mai 2007
3 mai 2007
Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 06/01250 Décision déférée à la Cour :JUGEMENT rendu par le Tribunal d'Instance de VIERZON en date du 15 Juin 2006 PARTIES EN CAUSE : I - Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90155
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Par lettre recommandée avec avis de réception postée le 21 septembre 2012, Madame Micheline X...a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a475
14 décembre 2007
14 décembre 2007
C/ Société MANUFACTURE DE PNEUMATIQUES MICHELIN Société ADECCO T.T.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93731
24 novembre 2016
24 novembre 2016
André A... a été employé dans l'établissement de Blanzy (Saône-et-Loire) de la société Manufacture Française des Pneumatiques Michelin (la société Michelin), en qualité de chaudronnier, du 1er juin 1972
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9198a
17 juin 2014
17 juin 2014
Xavier Y..., salarié de la société Française des pneumatiques Michelin, s'est tordu la cheville sur son lieu habituel de travail.
Source officielleChambre 4-5
6708bff2445a086e2bceda45
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Nous avons donc décidé d'informer Michelin à partir du mois de janvier que nous ne courons plus après cette deuxième étoile qui nous échappe.
Source officiellePage 2 sur 80