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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04437_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
l'annulation du contrat par la commune alors que le spectacle n'était pas lui-même annulé et qu'elle était au contraire en mesure de le " fournir " présente un caractère fautif ; - le spectacle de Mickael
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93126
6 avril 2016
6 avril 2016
Michael X... était désigné comme président et Gabriel X... comme directeur général. Le capital de la société Holding X...Frères était détenu à 50 % par Gabriel X... et à 50 % par Michael X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89561
1 février 2007
1 février 2007
Mikaele Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90956
20 juin 2013
20 juin 2013
.-98890 PAITA Mme Mickaela A...
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf02
15 mai 2008
15 mai 2008
C / Michaël X... Corinne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c8b
5 novembre 2013
5 novembre 2013
Vu l'attitude violente de Mickael envers Aurélie, j'ai du intervenir ayant peur des gestes que celui-ci aurait pu faire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da5d
24 mars 2011
24 mars 2011
avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10808 du 02/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Mickael
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852cf
21 février 2001
21 février 2001
Z... et Mickaùl Z... FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : De l'union de Mr Sylvain ALFONSO et de Mme Martine A... est issu, à MULHOUSE (68), le 15 janvier 1972, Mr Michaùl ALFONSO.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f5
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Contestant ce licenciement, Monsieur Mickaël X... a saisi la juridiction prud'homale.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953b
11 septembre 2007
11 septembre 2007
jugement rendu le 24 novembre 2006 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau section encadrement RG no 05/00551 APPELANTE Mademoiselle Yuki X... ... 78000 VERSAILLES représentée par Me Mickaël
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdf
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Mickaël X... C/ Mme Mireille Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b71
21 avril 2017
21 avril 2017
Michaël Y...irrecevable, - le débouter de ses demandes, - constater l'absence de prescription acquisitive au bénéfice de M. Michaël Y..., - constater l'occupation illicite de la parcelle B 383 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a713
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Monsieur Mickaël Z... ... 94140 ALFORTVILLE représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Maître MENENDIAN Jacques avocat plaidant pour Cabinet Mickael Z..., toque E211
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b7
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Mickaël, demeurant ... - 08360 CHATEAU PORCIEN Partie civile, appelant, comparant Assisté de Maître MASSON Patricia, avocat au barreau de PARIS Y...
Source officielleChambre civile TGI
62678d97189ce3057d201dab
19 avril 2022
19 avril 2022
Ombre 97440 SAINT-ANDRE Représentant : Me Corinne CHANE-HIME, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [E] [H] 76 Rue MAUNIER 97440 SAINT ANDRE Représentant : Me Mickaël
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fd8
4 mai 2018
4 mai 2018
Mickaël X... [...] un bien immobilier situé à Paris 11 ème [...] et [...] , d'une superficie de 72 m², moyennant le prix de 240.000 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a8
18 mars 2014
18 mars 2014
Mickael X... C/ Mme Sophie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925bd
30 juin 2015
30 juin 2015
Mickaël Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1ba3cdc6046d47aff8e9
24 avril 2026
24 avril 2026
AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [J] [D] né le 08 Août 1991 à [Localité 3] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Sofia SOULA-MICHAL
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94143
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Portalis DBV5-V-B7C-FQTQ --------------------------- SELAFA SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE JURIDIQUE ET FISCALE - FIDUCIAL C/ Joseph Y..., Michael Y..., SARL DOOBIE, SCI BROTHERS ------------------------
Source officiellePage 2 sur 177