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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e660ca52a2831c0140
9 octobre 2025
9 octobre 2025
disposition de l'ordonnance au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Florence MATHIEU
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62c91ab2f3eafe9fcf075f51
8 juillet 2022
8 juillet 2022
RESTAURANT ASTIER Prise en la personne de son représentant légal Immatriculée au RCS de paris sous le n° 384 188 975 [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c2a1d7564000872dc40
25 janvier 2024
25 janvier 2024
instance : 22/00354 Jugement du tribunal judiciaire d'Arras 30 août 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [P] [W] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté et plaidant par Me Matthieu
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bdfacf476b3ae02585df
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BRASSERIE LANCELOT Copie exécutoire délivrée le : à : Me VERRANDO Me LE GUEN Copie certifiée conforme délivrée le : à : INPI.
Source officielleChambre Commerciale
697495e5cdc6046d4788c401
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BRASSERIE TURONE anciennement dénommée SOCIETE NOUVELLE BRASSERIE DE L'AURORE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité
Source officielleCabinet C
6721da970fa562400eaa5b97
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[T] [U] ; 2 - La Sarl MC Brasserie, au capital de 200 000 FCP, sise à [Adresse 9], prise en la personne de son gérant : M.
Source officielleSociale B salle 3
63a402993f67e905df3d297c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
OI FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Mathieu HUGUEVILLE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c324
26 août 2008
26 août 2008
PANON, Mathilde Marie Isabelle X..., Demeurant... 97412 BRAS PANON Représentés tous deux par Me Marceline AH-SOUNE, avocat au barreau de Saint-Denis DEMANDEURS ET Charles Henri Z..., Demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c323
26 août 2008
26 août 2008
PANON, Mathilde Marie Isabelle X..., demeurant... 97412 BRAS-PANON Représentés tous deux par Me Marceline AH SOUNE, avocat au barreau de Saint-Denis DEMANDEURS ET SARL INCOM, dont le siège
Source officielleChambre civile 1-7
67ee176151255e24994fc37d
2 avril 2025
2 avril 2025
de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R079 DEMANDEURS ET : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7cfc42a2105dbc59b81
13 juillet 2023
13 juillet 2023
SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ARIEGE prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f26
2 mai 2023
2 mai 2023
D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 MAI 2023 APPELANTE : Madame [G] [I] née le 19 Janvier 1958 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée de Me Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f841
5 juin 2012
5 juin 2012
C/ Mme Solenn Mathilde Y...
Source officielleChambre Sécurité Sociale
61637740f6919f4eda2c38ef
23 février 2011
23 février 2011
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique MATHIEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d62981a7b805de12b6ce
24 janvier 2023
24 janvier 2023
BRASSERIE DE LA PIGEONNELLE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TOURS sous le numéro 445
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6ad83c9498318209db3
27 octobre 2023
27 octobre 2023
de PARIS RG n° 19/09768 APPELANT Monsieur [F] [S] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Frédéric CHHUM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0929 substitué par Me Mathilde
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f942150aadff23dc1a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
DEMANDEUR A LA SAISSINE Commune VILLE DE [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Bruno MATHIEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f942150aadff23dc20
19 octobre 2022
19 octobre 2022
à la Cour : Ordonnance du 31 Mars 2022 -Juge de la mise en état de PARIS RG n° 21/00306 DEMANDEUR A LA SAISINE Commune VILLE DE PARIS [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Bruno MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042d
21 mars 2013
21 mars 2013
Dont le siège social est 20, Rue du Puy Mauger-Direction Indemnisation IARD-35034 RENNES CEDEX représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 17 MARS
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163de21e9a173d6d859cd76
5 mai 2010
5 mai 2010
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 MAI 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique MATHIEU
Source officiellePage 2 sur 12