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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bee4
30 mai 2008
30 mai 2008
Matthieu X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d592
2 février 2011
2 février 2011
EURELEC ENTREPRISES C/ Mathieu X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93215
4 mai 2016
4 mai 2016
Mathieu X..., qui exerçait son activité professionnelle au sein de l'Esat A.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdeb4ee5688a88728dcff02
26 juin 2018
26 juin 2018
ET MATHIEU X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c3
22 février 2011
22 février 2011
Yannick Peter Allan X... né le 31 Juillet 1988 à GIVORS (69700) Chez Mme Nicole Y... ... 69220 BELLEVILLE comparant INTIMES : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Mathieu X...s'en rapporte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bbc
5 mai 2017
5 mai 2017
Mathieu X...et Mme Nathalie Y..., épouse X...
Source officielleChambre 1-1
6538b3477ffc2c8318edfe9d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
] [M] [B] [O] C/ [N], [Z] [V] [I], [J] [A] SA CAISSE D'ÉPARGNE CEPAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie FONTES VICTORI Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b0
1 février 2012
1 février 2012
Elle fait observer qu'il ne peut être demandé au notaire incompétent en matière médicale de remarquer une insanité d'esprit ou de s'apercevoir de la dégradation de l'état mental d'un client et qu'il a
Source officielleChambre 1-5
69cf7097cdc6046d47f52b73
2 avril 2026
2 avril 2026
[N], au titre de la perte d'exploitation subie par ce dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5e
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bc8fdaf41a8356be58c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683ed7e432441d85c026
21 octobre 2025
21 octobre 2025
GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65b4acc67ef77d000880b3e7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
PHARMACIE MARIE CURIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officielleChambre 1-5DP
671740736a24f8a713323c03
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Il est de jurisprudence constante que seule la privation de revenus résultant de la perte d'un emploi ayant pour origine des activités licites et déclarées peut être indemnisée, ce qui n'est pas le cas
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e30
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Après cela, la pente s'élargit et devient légèrement mois raide (35°) jusqu'à rejoindre la trace principale qui se trouve en aval.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb82
20 décembre 2011
20 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Georges Mathieu X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb2
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Mathieu MAURI, Président de Chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb4
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Mathieu MAURI, Président de Chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869a9
28 mai 2003
28 mai 2003
MATHIEU et d autre part la SA. société SODIC et son assureur l U.A.P., susceptible de réaliser la subrogation, n est pas signé) ne peut être considérée comme étant intervenue en même temps que le paiement
Source officiellePage 2 sur 149
PETERS, MATHIEU
28/01/2026
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PETER, MATHIEU, CAMILLE, PETER
11/12/2025
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PETERS, Mathieu, Gaston, Marcel
15/10/2025
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SCI PETERS MATHIEU
04/08/2022
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Peters-Houg, Mathieu
28/02/2022
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