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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef23
12 juin 2008
12 juin 2008
No 06/ 03626 AFFAIRE : Marc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90995
6 septembre 2013
6 septembre 2013
Selon décret du 20 mars 2012, le Président de la République a autorisé ce mariage. Les bans ont été publiés par le maire de la commune de Saint Lambert et Mont de Jeux le 6 juin 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda5
4 mai 2011
4 mai 2011
Marie Paule, Monsieur Z... Francis déposée au greffe le 3 avril 2009. Vu les dernières écritures de Monsieur Michel X... déposées au greffe le 31 mars 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d5
19 mars 2008
19 mars 2008
autres fils ; Marie-Louise F...est décédée le 4 mai 1995 ; Par acte des 27 et 30 mars 1998, huit des onze héritiers ont fait assigner Patrick, Etienne et Marc X...afin que les opérations de liquidation
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b44c
7 février 2008
7 février 2008
C/ SARL MONTE E MARE Jean-Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e9
9 décembre 2010
9 décembre 2010
Z... et Odile X... se sont mariés le 25 janvier 1986 à Caestre.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Jean-Marc Vanysacker, la SCP Sophie Ducamp-Monod, Jean-Marie Guibert, Jean-Sébastien Rouxel, Sophie Thibert-Belaman, et M. Michel Ducamp à régler à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c9d
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecbd
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Marc Pierrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c259
20 mai 2008
20 mai 2008
BOURGOGNES ET DOMAINES MICHEL PICARD, venant aux droits de la SOCIÉTÉ PICARD PÈRE ET FILS S. A. LES GRANDES SERRES C / Marc Y...
Source officielleChambre des Urgences
6350e4e542150aadff23dba5
19 octobre 2022
19 octobre 2022
et au remboursement des créanciers déclarés dans l'ordre de leur rendre sûretés et privilèges, puis au marc, l'euro, ou à défaut de l'accomplissement de démarches actives et sérieuses en ce sens dont
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b15
25 novembre 2015
25 novembre 2015
La compagnie d'assurance MAIF ayant refusé de faire droit à leurs demandes indemnitaires, Mme Marie-Thérèse X...et son mari, M. Jacques Michel X...ont saisi le tribunal de grande instance d'Ajaccio.
Source officielleChambre 1-5
65aa2010a34ad10008581759
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0b
4 avril 2011
4 avril 2011
* * * * * Vu le jugement réputé contradictoire du 28 mai 2009 par lequel, suite à l'ordonnance de non conciliation en date du 19 septembre 1986 et à l'assignation en divorce du 9 mars 2009 délivrée
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d6
12 janvier 2012
12 janvier 2012
171, 87 euros pour Marc Y... et de 10. 419, 31 euros pour Marie-Louise Z... ; Vu la déclaration d'appel formée le 21 juillet 2010 par Marc Y... ; Vu ses conclusions en date du 1er mars 2011 dans lesquelles
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913cc
7 avril 2014
7 avril 2014
Par ordonnance du 08 mars 2011, le Juge aux affaires familiales de Limoges a autorisé les parties à introduire l'instance en divorce, attribué au mari la jouissance du logement du ménage à titre gratuit
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89707
26 septembre 2007
26 septembre 2007
au 30 mars 2004 : - objectif de marge réseau hospitalier, calculé sur la base de 65% du chiffre d'affaires hospitalier, soit un objectif à atteindre d'un montant de 96 148, 00 €, - objectif de marge
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8c
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Louis Michel X..., né le 9 novembre 1956 à Suresnes (Hauts-de-Seine) et Mme Colette Z..., née le 6 mars 1958 à La Cadière-et-Cambo (Gard), se sont mariés le 9 août 1986 devant l'officier d'état civil de
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9181c
19 juin 2014
19 juin 2014
Marc membre de SCP BTSG, es qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf71
20 mai 2008
20 mai 2008
Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES a notamment : - rejeté la demande de sursis à statuer de Michel X..., - prononcé le divorce des époux aux torts exclusifs du mari
Source officiellePage 2 sur 396
Marchal, Marie-Christine Maryse Michelle, Champion
11/02/2026
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CANISTYL, MARCHAL, VIEL, Corinne Andrée Michelle, Marie-Josée, Jeanne, Marguerite, Marie-Josée Jeanne Marguerite, PAULIN
Cession sous acte authentique en date du 02/12/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue des Moizes 88390 Uxegney Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue des Moizes 88390 Uxegney, Adresse du nouveau propriétaire: 84 Chemin des Vinel 88220 Uriménil
14/01/2022
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SAINT NARCISSE, JOURDRAN, POSSEME, Stéphane, Patrice, Annick, Simone, Marie, Marie-Thérèse, Adrienne, Michelle, Marie, Joséphine, Marc, Raymond, Edouard, Fabienne, Andrée, Marie
Acte notarié reçu par Maître Augustin GRAND, Notaire à Ploërmel (56800), le 04/12/2020, enregistré au S.P.F.E. Vannes 1, le 09/12/2020, Dossier 2020 00092202, référence 5604P01 2020 N 02912 - Vendeurs : Melle Annick Simone Marie JOURDRAN, 7 rue françoise d'Amboise, 56000 VANNES, Mme Marie-Thérèse Adrienne JOURDRAN, rue Nationale, 56420 GUEHENNO, Mme Michelle Marie Joséphine JOURDRAN, 58 rue de la Chesnaie, 56610 ARRADON et Mr Marc Raymond Edouard JOURDRAN et Mme Fabienne Andrée Marie POSSEME, 2
02/01/2021
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ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Le Marché de Cybèle, PAULELLO, Diane Michelle Anne-Marie Lucienne, PONICKI-PAULELLO
11/12/2018
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Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
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