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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2d
10 octobre 2014
10 octobre 2014
N 37 DOSSIER N 14:37 COUR D'APPEL DE LIMOGES 10 octobre 2014 Marie Claire X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aaf
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Mme Marie-claire X...
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b43
25 septembre 1998
25 septembre 1998
somme de 21.958,45 Francs, - dire et juger que Madame Marie-Claire Y... reste devoir à la Société FONCIERE MALESHERBES COURCELLES, au titre des loyers de février, mars, avril mai et juin 1996, la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92dfb
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Jean-Pierre X...et Mme Marie-Claire X...ont déféré cette ordonnance à la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f4
23 avril 2015
23 avril 2015
Par conclusions du 10 février 2012, Mme Marie-Claire X... épouse Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f7
8 août 2011
8 août 2011
Septembre 1947 à SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE (38210) ... 69003 LYON représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Karine ARQUE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Marie-Claire
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a92
16 septembre 2014
16 septembre 2014
C/ Mme Marie Y...veuve X... Mme Nicole Z... M. Bernard X... M. Didier X... Mme Marie-Claire A...
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd878fc
7 juillet 2005
7 juillet 2005
A... de Fossat 09700 SAVERDUN Madame Marie-Claire Z... épouse Y... Lieudit X...
Source officielleChambre sociale
67ee177051255e24994fc409
2 avril 2025
2 avril 2025
CAP SAMBP Représentée par Me Sophie TRINCEA de la SELARL TRINCEA AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [V] [S] Représenté par Me Marie-claire DELVAL de la SELARL MARIE CLAIRE DELVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae6
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Marie-Claire Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b800
2 mai 2008
2 mai 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2008 No 2008 / 270 Rôle No 06 / 17835 Marie- Claire X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92681
1 septembre 2015
1 septembre 2015
G : 14/ 04395 Mme Marie-Claire X... C/ Mme Louisette Y...veuve Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfdc
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Claire FALCONE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e317
20 juin 2011
20 juin 2011
Brigitte ARNAUD-PETIT, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Annick TIJOU, Adjoint administratif assermenté, ff de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Madame Marie-Claire
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63ca43109066fd7c90fc27b5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société Marie Claire Album SAS (ci-après, la 'Société') est une société éditrice de presse ayant pour objet l'édition de revues et de périodiques, qui édite notamment le magazine « Marie Claire Idées
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37b
22 février 2008
22 février 2008
Marie Claire veuve N..., demeurant... Appelante, citée le 24 septembre 2007 à personne, présente, assistée de maître NOVO, avocat au barreau de BORDEAUX. N... Karine, demeurant...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603609568a953f6e3331318a
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Par un acte du 4 février 2014, Madame Marie-Claire [B] a interjeté appel de ce jugement. Par un acte du même jour, Madame [E] [B] a également interjeté appel de ce jugement.
Source officielleChambre 3 A
677e183c25a73d43aa4ae0d7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
MINUTE N° 25/14 Copie à : - Me Marie-claire VIOLIN - Me Amel ARAB - greffe du JCP du tribunal de proximité de Haguenau Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93536
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Marie Claire, M. Hugues ZZ..., M. André R... et Mme Linda S... son épouse, Mme Adrienne MM..., copropriétaires, assignaient la S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89dbc
25 septembre 2007
25 septembre 2007
., mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Madame Marie-Claire
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DUNEAU, Marie, Claire
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YONG, Laura, Marie, Claire
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TEETEN, Nathalie, Marie, Claire
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