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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
627f48da551627057d32dfd6
13 mai 2022
13 mai 2022
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/05107 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MPZ5 Société LORINE C/ [U] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87434
14 octobre 2004
14 octobre 2004
CASA MILANO INTERNACIONAL C/ Société LORIS AZZARO PARFUMS ...
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91537
12 mai 2014
12 mai 2014
Loris X... C/ M. Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91284
11 mars 2014
11 mars 2014
Cette ordonnance a été frappée d'un recours par la SCP LORIN-FALTOT, qui sera jugé dans le cadre d'une autre instance.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba21
20 mars 2008
20 mars 2008
LORI STRIM Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03243_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Lorris au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1re chambre sociale
677f67a28c38f76f783032e7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
* * * FAITS ET PROCÉDURE Le 22 mars 2019, l'EURL Loris, dont [V] [E] était la gérante, a été placée en liquidation judiciaire.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63c1099fbf9fd47c90a13d6e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
' Condamner la SA LORIS SERVICE aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c4c
24 mai 2017
24 mai 2017
Loris X... dans le délai de deux ans fixé par l'article 528-1 du Code de procédure civile, - dire et juger que M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05409_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6684ead6a0de54ff609f7d74
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Pole social du TJ d'[Localité 4] En date du 31 août 2023 Suivant déclaration d'appel du 27 septembre 2023 APPELANT : Monsieur [J] [I] [Adresse 2] [Adresse 1] BELGIQUE assisté de Me Bruno LORIT
Source officielle2ème Chambre civile
64c8a0c1dfabddd9699dff8c
3 juillet 2023
3 juillet 2023
963 et 964 C.P.C) N° RG 23/00998 - Appel du jugement du Tribunal de proximité de FLERS du 30 Mars 2023 Monsieur [K] [M] [Adresse 3] PASSAIS LA CONCEPTION [Localité 2] Représenté par Me Lori
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5a0
20 avril 2012
20 avril 2012
DEMANDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Loris X...
Source officielle2ème Chambre civile
63c8eec4dc5b777c90992e70
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Anne-victoire MARCHAND, avocat au barreau d'ARGENTAN - N° du dossier 22940 Monsieur [O] [G] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Lori
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03290_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03889_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba19
11 juin 2008
11 juin 2008
D'UNE PART INTIMÉES : Madame Françoise Y... veuve X... ... 94120 FONTENAY SOUS BOIS ayant pour avocat Me Alain DALIPAGIC, du barreau de VAL DE MARNE La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CANTON DE LORRIS
Source officielle8e Chambre A
6162fa8d687317f24325aef5
23 février 2012
23 février 2012
[H] [P] entretenait des relations commerciales avec la société CONCEPT MULTIMÉDIA qui réalisait pour le compte de la CAFPI des insertions publicitaires dans les magazines Logic - Immo et sur le site Logic
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162be8f99b588421c5e38be
17 janvier 2013
17 janvier 2013
d'inscription au répertoire général : 12/03318 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Janvier 2012 -Tribunal de Commerce de PARIS - 11ème chambre - RG n° 2011073990 APPELANTE : SARL BIO DATA LOGIC
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA03005_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 2 sur 52