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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04262_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
A ralentisseur d'une longueur ne correspondant pas à ce format ne peut donc être regardé comme étant de type trapézoïdal au sens de ce décret. 3.
Source officielleChambre 1-5
69cf709bcdc6046d47f52bc1
2 avril 2026
2 avril 2026
La société G.K. fait valoir que : - lors du dépôt de la requête en interprétation, elle a indiqué avoir procéder au taillage de la haie litigieuse sur toute sa longueur sur la partie située à moins de
Source officielleChambre civile Section 2
697261b8cdc6046d4750fbe3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[I] [W] et en conséquence de juger que la propriété et jouissance privative d'une bande de terrain côté ouest d'une longueur de trente-neuf mètres et d'une largeur de six mètre cinquante (côté nord) et
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04510_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Toutefois, une implantation sur limite séparative peut être autorisée pour les constructions dont la hauteur maximale n'excède pas 4,20 mètres et dont la longueur ne dépasse pas le tiers de la longueur
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02655_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Il soutient que l'inégalité de longueur des membres inférieurs qu'il présente, apparue après l'intervention chirurgicale du 16 mai 2008, est imputable à cette opération.
Source officielle5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c271f1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le 23 juin le salarié nous signale qu'il a ressenti une douleur au muscle grand pectoral gauche en poussant une longueur.', - les écritures de l'appelant : 'le 25 janvier 2021, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f0e
20 février 2018
20 février 2018
Dès lors, le mur mitoyen dont s'agit est celui qui longe la parcelle [...], sur son côté nord-ouest, soit une longueur linéaire d'environ 16 mètres.
Source officielle1ère Chambre
615e0e50c25a97f0381f54d1
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Limite de la bande de terre: Longueur: Sur toute la longueur de la parcelle cadastrée section BT, numéro [Cadastre 6], Largeur: 28 m sur la largeur nord-ouest de la parcelle BT, numéro [Cadastre 6],
Source officielle3e chambre civile
6960fabdcdc6046d47be4b65
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Les consorts [A] se plaignant que Monsieur [W] ait arraché la haie existante sur toute sa longueur ont saisi le juge des référés du tribunal de grande instance de Béziers aux fins notamment de voir Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d6
29 février 2012
29 février 2012
100 mètres, largeur 6 mètres (soit une surface d'emprise de 600 m ²) et A 1898 : longueur 22 mètres, largeur 6 mètres (soit une surface d'emprise de 132 m ²), 4. 200 euros à Monsieur Dominique André
Source officielle4e Chambre B
61624d5eed30a8f56173821e
5 novembre 2013
5 novembre 2013
- condamné [Z] [N] à élargir l'assiette de la servitude de passage à une largeur de 6 m sur une longueur de 10 m en haut de la montée près du regard du téléphone ou des coffrets EDF afin de permettre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdacf41ff013361b5e0c87a
21 mai 2019
21 mai 2019
de la 'timeline' étant supérieure à la longueur de la première fenêtre graphique, la fenêtre graphique n'affiche alors qu'une partie de la 'timeline', partie imposée par l'utilisateur du dispositif de
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA04212_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
La circonstance que la société requérante n'exploiterait pas la totalité de la longueur mais seulement une longueur de 7,66 mètres du fait de la présence d'un boitier électrique, est inopérante dès lors
Source officielleAvis
CADA:20155574
17 décembre 2015
17 décembre 2015
à la suite du refus opposé par le président de la SOGEBA à sa demande de communication des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol : 1) la liste des bateaux avec mentions de leur longueur
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e5
4 décembre 2007
4 décembre 2007
, soit à 80 mètres de la voie communale ; que ces calculs ne tiennent pas compte du chiffre expressément mentionné dans l'acte de constitution de la servitude et les actes subséquents, à savoir la longueur
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01856_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Elle dispose d’une autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation, à l’emplacement du 2, avenue Raymond-Poincaré, d’une terrasse fermée de 14,55 mètres de longueur et de 2,10 mètres de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02037_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Or, le plan de masse figurant au dossier n'indiquait que la longueur et la largeur de la construction concernée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dd9
2 juillet 2007
2 juillet 2007
X... conformément au tracé indiqué par les lettres A F G porté sur le plan en annexe no 5 du rapport d'expertise d'une longueur de 115 mètres pour la parcelle cadastrée section AH 22 et de 128 mètres pour
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69f97b6acdc6046d47a16705
4 mai 2026
4 mai 2026
La société [1] a contesté la longueur des arrêts de travail prescrits à Mme [P] [Q] [S] en saisissant la commission médicale de recours amiable ([3]) selon courrier recommandé du 9 mai 2022.
Source officielleRETENTIONS
69e9ac4bcdc6046d4737d7af
22 avril 2026
22 avril 2026
que pour autant, les autorités algériennes ne répondront pas dans le temps de la rétention et que [V] [Y] en ne remettant aucun document de voyage en cours de validité est lui-même responsable de la longueur
Source officiellePage 2 sur 250