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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d301
28 mai 2009
28 mai 2009
Alain LIENARD, Président, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Alain LIENARD, Président M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01197_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Liénard Léandri de la somme de 1 500 euros.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6971c520cdc6046d47342bfa
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Président du TJ de [Localité 6] 22/00506 JUGEMENT NON AVENU INTERRUPTION INSTANCE Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Nicole-pauline LIENARD
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8816c
13 juin 2006
13 juin 2006
cour : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2006, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857cb
7 juin 2001
7 juin 2001
14 heures au greffe de la Chambre de l'Instruction de Maître LECUSSAN conseil de la partie civile, C... le mémoire régulièrement arrivé par télécopie le 2O Septembre 2OOO à 14 heures 3O de maître LIENARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d4
9 juin 2011
9 juin 2011
né le 16 Mai 1959 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86661
29 août 2002
29 août 2002
. [**][**] [**] VU l'information suivie contre : Monsieur D B... pour avocat Me DEBUISSON, 32 rue Alsace Lorraine à TOULOUSE Monsieur E B... pour avocat Me LIENARD, 6, rue de l'Indépendance
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93747
24 novembre 2016
24 novembre 2016
C/ LYCEE STEPHEN LIEGARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2016 No RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 15/ 00076 Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d9
13 novembre 2007
13 novembre 2007
ARRÊT DU 13 Novembre 2007 APPELANTE : LA SOCIETE LEYENAAR TAAPKEN LAMAKER BV Société de droit néerlandais Kamerlingh Onnesweg 7 99135 4131 PK VIANEN (PAYS BAS) représentée par Maître LIFFARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb79
27 septembre 2012
27 septembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Septembre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert LIFFRAN
Source officielleChambre civile 1-7
695f4b49cdc6046d47957b77
7 janvier 2026
7 janvier 2026
° N° RG 26/00002 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTQX ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [F] [E] Me Camille LIENARD-LEANDRI
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5b1
13 mars 2008
13 mars 2008
Marcelle de nationalité française, divorcé Agriculteur exploitant demeurant... 31800 ST GAUDENS Prévenu, libre, appelant, non comparant Représenté par Maître LIENARD Nicole, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af5
3 octobre 2013
3 octobre 2013
Dont le siège social est 20 rue Henri Lagrange - 87130 LINARDS représentée par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f07
13 novembre 2013
13 novembre 2013
de grande instance de Limoges Claude X... demeurant ...36400 LA CHATRE Daniel X... demeurant ...63190 LEZOUX Eric X... demeurant ...63120 COURPIERE Isabelle Z...épouse X...demeurant ...87130 LINARDS
Source officielleChambre sociale
627ca8a64781dc057dee7d04
11 mai 2022
11 mai 2022
du 11 mai 2022 APPELANTES : d'un jugement rendu le 12 mars 2021 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de CHARLEVILLE MEZIERES (n° 51-18-0016) 1°) Société GFA DE CORNY 86 rue Désiré LINARD
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c9
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Par acte sous seing privé du 10 juillet 1999, Mademoiselle Annie X... a conclu avec Monsieur Ali Y... une convention d'occupation précaire d'un local à usage commercial sis à TROYES, 2 rue Linard Gonthier
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a92
21 novembre 2006
21 novembre 2006
BALLOUHEY, président chargé d'instruire l'affaire.Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert LIFFRAN
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b50
21 novembre 2006
21 novembre 2006
BALLOUHEY, président chargé d'instruire l'affaire.Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert LIFFRAN
Source officielle4eme Chambre Section 2
670a118af178dc2492b0fce0
11 octobre 2024
11 octobre 2024
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [I] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Nicole-Pauline LIENARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd9
4 octobre 2012
4 octobre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert LIFFRAN
Source officiellePage 2 sur 19
10 B IMPASSE LIFFARD
04/05/2025
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10 B IMPASSE LIFFARD
07/02/2025
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10 B IMPASSE LIFFARD
12/02/2023
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