CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 322 résultats pour « Lejars-Riccardi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3

69eaffcdcdc6046d4757a235

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

n° minute : 26/199 Copie conforme à : - Me Céline RICHARD - greffe du JCP TJ Strasbourg Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle

Page 2 sur 417

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd8549f

Appel

5 octobre 2000

5 octobre 2000

Ils estiment que les préjudices dont la société LENA K fait état ne sont pas justifiés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68e74187ac880aa7ee21f282

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[N] [E] de ses autres demandes; - Débouté la Sarl Lemma de ses demandes reconventionnelles; - Mis les dépens à la charge de la Sarl Lemma.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e5c

Appel

1 mars 2021

1 mars 2021

FAITS ET PROCÉDURE Suite au passage du cyclone Irma et suivant devis du 30 octobre 2017, la société civile immobilière Lena (la SCI Lena) a confié à la SARL Menuiserie Persello des travaux de placoplâtre

Source officielle
CA

1ère Chambre

68008c79ecbbb650faffb005

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Par déclaration reçue le 3 janvier 2024, la SCI Lena a interjeté appel du jugement en ce qu'il a fait droit à la demande de dommages et intérêts de la SCI Lena seulement à hauteur de 69 460,88 euros et

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

635237b48c924eadffcc4a88

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le recours de la société Leda ayant été rejeté par l'administration des douanes, la société Leda a saisi le tribunal judiciaire du Havre par acte du 25 juin 2019.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162f6efb807dfe813d296d3

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

* * * Par acte sous seing privé du 19 février 2008, la SNC Bécarré Lebas Choron a réservé à M. 

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d9b2c124f4fd8d671e6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ARRET N° Société LEMARIE PATISSIER C/ [R] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd85072

Appel

20 septembre 2000

20 septembre 2000

La société ISOGLAS SYSTEMS a confié à la société LESAS TRANSPORTS le transport à destination de Saint-Pétersbourg (Russie) de machines outils.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603766dc620c8743d0df6d5b

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Alexandre GHESQUIERE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS Maître [J] [N] ès qualités de mandataire de la société LEBAS

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6791dcc1de5aa0323224d9e8

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

- Débouter le syndicat des copropriétaires et la société Cabinet Lema Immobilier de toutes leurs demandes, fins et conclusions.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163c2c71a5f0a71dc3c9203

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

Monsieur [U] et la SCI LECA ont interjeté appel par déclaration du 11 décembre 2008. '''''' Monsieur [S] [U] et la SCI LECA ont, dans leurs dernières conclusions déposées le 06 avril 2009,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bfe

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

LECCA A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea78

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Leena X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration au greffe en date du 20 mai 2010.

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d00b1dbbe3bae6002f0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Sur les demandes des appelants dirigées contre l'assureur de la société Lena Concept': Sur la nature des désordres affectant les travaux réalisés par Lena Concept': La présomption de responsabilité

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163c2c41a5f0a71dc3c91ea

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

LECA C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 3] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement

Source officielle
CA

Chambre 1-3

696b6e0bcdc6046d47a2659f

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

ATELIER LENA KLEIN ARCHITECTE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5fbd3db21cbdd8d5d6

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Du mariage de Monsieur Hamed Z...et de Madame Brigitte X...sont issus trois enfants : - Medhy, né le 24 août 1990 ; - Lomann, né le 27 mai 1994 ; - Lenna, née le 8 janvier 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d8c

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

LEBAS LARIDANT prise en la personne de son président, venant aux droits de la S.A.R.L VOYAGES LEBAS et de la S.A.LARIDANT ayant son siège 10, rue Constant Dutilleux 62000 ARRAS Ayant pour avocat postulant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d91

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

LEBAS LARIDANT prise en la personne de son président, venant aux droits de la S.A.R.L VOYAGES LEBAS et de la S.A.LARIDANT ayant son siège 10, rue Constant Dutilleux 62000 ARRAS Ayant pour avocat postulant

Source officielle