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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231b
22 avril 2015
22 avril 2015
Thierry X... et les a condamnées solidairement à lui payer la somme de 300 euros à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90372
13 décembre 2012
13 décembre 2012
représentée par sa gérante en exercice, Me Mary-Laure A..., ès-qualité de mandataire liquidateur de M.
Source officielleChambre 3-3
6618cef37935f50008be3f65
11 avril 2024
11 avril 2024
Rôle N° RG 21/05300 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHIIP [Adresse 3] C/ [X] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie ROSENFELD Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f53
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Thierry X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65a781c88121050008662da6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
par l'assuré Décision attaquée : n° 19-000636 rendue par le Tribunal de proximité d'Aulnay Sous Bois le 08 Avril 2021 Appelants : Monsieur [Z] [U], Madame [C] [G], Etaient représentés par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e460
30 juin 2011
30 juin 2011
Des relations de Monsieur Thierry X...et de Madame Pascale Z...sont issus deux enfants : - Laurie, née le 11 septembre 1998, - Marjorie, née le 23 avril 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a74
10 mars 2017
10 mars 2017
Représenté par Me Thomas HOFFMANN de la SELARL WEILAND & PARTENAIRES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0286 Assisté sur l'audience par Me Laure MATTLER, avocat au barreau de NIMES Madame Marianne
Source officielleChambre Civile
64ae4b04a1775905dba3bc36
10 juillet 2023
10 juillet 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE CIVILE Arrêt sur omission de statuer Exp + GROSSES le 10 JUILLET 2023 à la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO SCP THAUMAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89e
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Thierry Z... à lui payer une somme de 200.000 euros à titre de prestation compensatoire, - débouter M. Thierry Z... de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872fe
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Y..., - 2 415/ 4 100 millièmes en nue-propriété à monsieur Thierry Y..., - 1 685/4 100 millièmes en toute propriété à monsieur Thierry Y...
Source officielleChambre sociale 4-1
68f1cd732f77035fb0bf7de4
16 octobre 2025
16 octobre 2025
AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J91 SAS BEDIER Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , représentant : Me Anne-laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a76
22 février 2017
22 février 2017
RG N : 16/ 00256 AFFAIRE : Thierry X... C/ Dominique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92778
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Thierry X... C/ Mme Marie-Laure Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d163
16 avril 2009
16 avril 2009
APPELANT : Monsieur Thierry X... né le 08 Juin 1966 à LA ROCHE SUR YON (85000) ...
Source officielle4e Chambre A
5fdc643205ad3787f3d1c680
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4b
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Thierry X..., SARL ABHWK C/ SA MAAF ASSURANCES MJ-iB garantie Grosse délivrée à Maître LACHAISE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 28 NOVEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000d
12 décembre 2012
12 décembre 2012
d'AJACCIO plaidant en visioconférence (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2410/ 2011 du 25/ 08/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Thierry
Source officielleChambre 1-1
67061e07fde28ee420710f4d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 22/14919 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJJP Ordonnance n° 2024/M337 Mme [R] [J] Représentant : Me Thierry TROIN
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d1b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91975
10 juin 2014
10 juin 2014
Z...pris en qualité de liquidateur judiciaire ; Vu les conclusions de la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.
Source officiellePage 2 sur 32
THIERRY, Laetitia, Laure
27/05/2025
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GARAGE POUPON, POUPON, Thierry, Louis, Marcel, Karine, Françoise, Laurence, Marie Laure
Cession sous acte authentique en date du 28/10/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Zone Artisanale de Lanvilio 29370 Coray Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Lieu-dit Menez Coray 29370 Coray Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Lieu-dit Kerossignol 29370 Coray
11/12/2024
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THIERRY, Laetitia, Laure
15/10/2024
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MOREL, Thierry, Didier, Eugène, KERREST, Isabelle Laure Alice
Acte en date du 27/06/2024 enregistré au Brest le 01/07/2024 sous le numéro Dossier 2024 00029316 référence 2904P03 2024 A 01827 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place du Général De Gaulle 29430 Plouescat, Adresse du nouveau propriétaire: lieu-dit Kerhir 29830 Lampaul-Ploudalmézeau
28/07/2024
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MOREL, Thierry, Didier, Eugène, KERREST, Isabelle Laure Alice
Acte en date du 27/06/2024 enregistré au Brest le 01/07/2024 sous le numéro Dossier 2024 00029316 référence 2904P03 2024 A 01827 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place du Général De Gaulle 29430 Plouescat, Adresse du nouveau propriétaire: lieu-dit Kerhir 29830 Lampaul-Ploudalmézeau
16/07/2024
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