COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [X] [P] [D] [Y] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Pierre JULHE

POZZOBON, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE SCI SYLNEB [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Georges POINTEAU de la SCP POINTEAU - JUCHS

Saint Leu que Jean Philippe X... a sollicité l'intervention de Jacky C..., qui se baignait en compagnie de son épouse et du couple Bourdon dans le lagon sud, pour prêter assistance à ses enfants qui, juchés

I] née le [Date naissance 2] 1977 au [Localité 3] (REUNION) [Adresse 1] 75007 PARIS représentés par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 assistés de Me Philippe JUCHS

Attendu qu'il doit donc être tenu pour acquis qu'il se trouvait à l'arrière du semi-remorque, et que comme il l'avait fait à l'avant un peu plus tôt il voulait sangler le chargement; qu'il était donc juché

fruits et légumes, a déposé en 2002, sous le n° 023186396, une marque française dénommée « Le Phare du Cap Bon » relative à la mise en conserve de piment rouge dont le signe distinctif est un phare juché

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE RANCAIS COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème chambre section C N° RG 25/02110 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JUCY Jugement Référé, origine Président

N° RG 24/01291 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUBH COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITÉ Section SURENDETTEMENT ARRET DU 04 JUILLET 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00127 Jugement du juge

un caractère régulier et répétitif ; Que, s'agissant des poussières, les photographies versées aux débats ne prouvent pas qu'elle atteignent la propriété de X..., l'huissier de justice ayant dû se jucher

, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [J] [L], demeurant [Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Julie BLANCHARD de la SELARL BEDRY- JULHE-BLANCHARD

DAVICO-HOARAU Me Pierre JULHE ccc à POLE EMPLOI ccc LRAR FHP Nouvelle Aquitaine ccc LRAR [J][F] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section

Représenté par Me Bernard BAYLE-BESSON de l'AARPI BAYLE BESSON-ESTRADE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [S] [P], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Julie BLANCHARD de la SELARL BEDRY- JULHE-BLANCHARD

euros en application de l'article 700 du code de procédure civile Par conclusions visées au greffe le 23 juin 2016 maintenues et soutenues oralement à l'audience, [R] [F] : - expose qu'il était juché

l'appartement, qui dispose d'un balcon filant concave sur lequel donnent six portes-fenêtres, est lumineux et jouit d'une belle vue sur Montmartre, ainsi que sur le Sacré-Coeur, l'immeuble étant lui-même juché

) BONIN J-M [N] [Z] C/ SAS MURETAL INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 27 01 2023 à Me Pierre JULHE

VERSICOLOR EDITIONS C/ [H] [O] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 05/04/2024 à Me JULHE, Me L'HOTE REPUBLIQUE FRANCAISE

SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Monsieur [M] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Pierre JULHE

réglées les indemnités d'occupation dues jusqu'à la signature de l'acte de vente, que la SCI BAILLOT LES FLOTS ne dispose pas des fonds nécessaires, qu'en revanche la SAS JUCHA