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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f725
16 mai 2012
16 mai 2012
Gabrielle Z... ... ... 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Marie pierre FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d58d
31 janvier 2011
31 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Jeanine Anne-Marie Germaine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897e6
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) INTIME : Mme Jeannine Y... épouse Z... ... 59252 MARQUETTE EN OSTREVANT
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d330
15 mai 2009
15 mai 2009
G : 08 / 03098 ARRÊT No du : 15 mai 2009 Madame Jeannine X... épouse Y... C / Monsieur Joseph Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d46
15 décembre 2003
15 décembre 2003
Jeanine A... épouse X... B... juridictionnelle RG N : 02/00249 - A R R A...
Source officielleChambre 1-5
5fdbc63a702affa5444dd049
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Jeannine A... épouse X... et Corinne X... épouse Y... aux entiers dépens de l'instance ; Autorise Maître Jean-Michel G..., avocat, à recouvrer directement les dépens dont il a fait l'avance sans avoir
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae73
17 mars 2008
17 mars 2008
représentée par la SCP Jean & Charles CALAS, avoués à la Cour DEMANDERESSE par requête en rectification d' erreur matérielle du 25 Janvier 2008 d' un arrêt rendu le 14 janvier 2008 (No RG 06 / 289
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f30
16 janvier 2014
16 janvier 2014
RG N : 12/ 01133 AFFAIRE : Mme Jeanine X..., Mme Antoinette Rose Y... C/ M. Nicolas Z...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd4d606d1a54b56faffc22
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Le jugement doit être confirmé en ce qu'il a dit que ce mur séparatif appartient privativement à Jeanine Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a24
1 septembre 2014
1 septembre 2014
alors âgée de sept ans, pour aller vivre avec Léon X... avec lequel elle a eu un autre enfant, et que Jeanine B... avait été élevée par ses grands-parents maternels puis par son père, son oncle et sa
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b28
13 octobre 2005
13 octobre 2005
No 04/07967 AFFAIRE : Jeannine X... Emmanuelle Y... Pascal Y... C/ Jacques Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7ba
25 mars 2008
25 mars 2008
En l'espèce, il ressort des pièces versées au débat que Madame Jeannine X... veuve Y... a réalisé de nombreuses opérations financières en se faisant appeler Mademoiselle Jeannine X... et en se faisant
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f4
12 février 2008
12 février 2008
Vu les conclusions de Mme Jeannine X... épouse Y... en date du 12 janvier 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901fd
30 janvier 2013
30 janvier 2013
le juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 21 janvier 2013 suivant déclaration d'appel reçue le 22 Janvier 2013 ENTRE : APPELANT (E) Madame Jeanine
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa7b
5 septembre 2012
5 septembre 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e76
17 mars 2006
17 mars 2006
17/03/2006 ARRÊT No No RG : 05/01304 GD/HH Décision déférée du 07 Février 2005 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE (03/1470) Daniel BLANC SOCIETE CREATIONS RIVERS C/ Jeanine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a646
27 novembre 2007
27 novembre 2007
-Constater la résiliation du bail liant Jean-Daniel Z... à Jeannine Y..., pour défaut de paiement de loyer par le jeu de la clause résolutoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d291
21 septembre 2009
21 septembre 2009
Il est en date du 28 avril 2004 et destiné à Jeanine X... épouse Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce69
13 mai 2008
13 mai 2008
G. 20600186 d'une part, ET : Jeannine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a2d
18 juin 2014
18 juin 2014
JUIN 2014 Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 07582 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 AOUT 2013 JUGE DES TUTELLES DE PERPIGNAN No RG 10/ a/ 11-1 APPELANTE : Madame Jeannine
Source officiellePage 2 sur 115
LOPEZ, Mélanie, Jeanine, Arlette
27/08/2026
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DELEBARRE, Charlotte, France, Jeanine, BROUDIN
25/08/2026
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BEAUDEGEL, Cindy, Véronique, Jeanine
23/08/2026
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BUCHILLY, Margaux, Jeanine, Maria, HEITZMANN
23/08/2026
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DÉRÉ, Stéphanie, Jeanine, Gaëtane, SCHELLAERT
23/08/2026
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