CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Jean-Philippe

Source officielle

Page 2 sur 363

← Précédent Suivant →

Chambre civile 1-6

68f1cd792f77035fb0bf7e44

Appel

16 octobre 2025

Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20250081 - Représentant : Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO,ORTAL, DOMMEE

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 8

603edcaf749a5e4934815184

Appel

2 mars 2021

Organisme BUREAU CENTRAL FRANCAIS [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistées par Me Jean-Philippe

Source officielle

3e chambre civile

6690c7500d808eb34e4555da

Appel

11 juillet 2024

Intimé dans 20/00669 (Fond), Intimé dans 20/01400 (Fond) et SA AXA FRANCE IARD ès qualités d'assureur de la SAS BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 9] [Localité 20] Représentées par Me Jean-Philippe

Source officielle

Attributions PP

6a2260f8cdc6046d4738f145

Appel

4 juin 2026

BOREL de toutes ses demandes, fins et conclusions ; CONDAMNER Maître Jean-Philippe BOREL aux entiers dépens et frais d'instance.'

Source officielle

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c9c

Appel

13 novembre 2013

Jean-Philippe B... de ses demandes. Vu l'appel déposé par les époux Alain X... et la SCI DE NORAS, enregistré le 28 juin 2012.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91231

Appel

6 mars 2014

C/ Me Philippe X...es qualité de mandataire liquidateur de la SARL LA MIE DOREE GS/ MCM LIQUIDATION JUDICIAIRE Grosse délivrée à SELARL DAURIAC COUDAMY CIBOT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES

Source officielle

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883ff

Appel

27 avril 2006

A ladite audience, Monsieur Le Président a donné lecture de la décision suivante : Attendu que les appels interjetés le 27 septembre 2005 par les prévenus Jean-Jacques et Jean-Philippe X... ainsi que

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e54f

Appel

5 mai 2010

LORACH pour avocat Monsieur Jean-Philippe X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a381

Appel

22 février 2008

Jean-Philippe, Né le 17 mai 1977 à CHATILLON, Fils de A... Joseph et de X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bcf

Appel

5 septembre 2006

No 05/ 02234 AFFAIRE : Phlippe X... C/ S. A.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f7f

Appel

20 janvier 2014

RG N : 13/ 00723 AFFAIRE : Jean-Philippe X... C/ Sophie Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd8738a

Appel

20 octobre 2004

FRANCE ONDULEURS ONDYNE, dont Jean-Philippe X... était gérant associé, a autorisé la cession à la société CHLORIDE FRANCE de 997 des 1 000 parts composant le capital social ; que Jean-Philippe X... est

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa51

Appel

5 septembre 2012

Jean-Philippe Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7ae

Appel

18 novembre 2008

, par déclaration en date du 04 avril 2008 à l'encontre de Luc Y..., Jean-Philippe X..., Jean-Pierre Z..., S.