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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_19VE02472_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
méthode de calcul retenue, ainsi que sept pièces relatives à l'ensemble des réserves émises lors des opérations de réception.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02746_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Il ressort des pièces du dossier de première instance que le mémoire en défense du centre hospitalier de Plaisir, enregistré au greffe du tribunal le 27 mars 2019 et auquel était joint huit nouvelles pièces
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cc
18 novembre 2016
18 novembre 2016
AMENAGEMENT à régler à la société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION la somme de 20.000 € à titre de dommages et intérêts pour résistance abusive ; - La condamner également à payer à la société CAMPENON BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f1
22 août 2019
22 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Clemence STOVEN-BLANCHE, membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Pierre SIROT, membre de la SELARL RACINE, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61638ef00d12e998c06d9d55
4 février 2011
4 février 2011
PARIS Monsieur [X] [M] [Adresse 6] [Localité 14] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me François PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1249 Société CAMPENON
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21721_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ea7
7 février 2006
7 février 2006
C/ SA ACCESS COMMERCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 22 avril 2004 RG : 03/02444 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Jean Philippe
Source officielle3e Chambre A
616359d71416be03751aa419
6 mai 2011
6 mai 2011
APPELANTES SAS CAMPENON BERNARD SUD EST venant aux droits et obligations de la SAS CAMPENON BERNARD MEDITERRANEE (RCS B 352 827 547), immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le N°B 493 456 495, [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c99cbd3db21cbdd88c87
16 novembre 2006
16 novembre 2006
CAMÉLÉON, que d'assureur de la S.A.R.L. Q...
Source officielleCh. Sociale -Section B
65321aa79e4ea48318f5abc1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La SAS Campenon Bernard Centre Est venant aux droits de la SAS Campenon Bernard Régions s'est opposée aux prétentions adverses.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87729
30 juin 2005
30 juin 2005
PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de TOURS en date du 25 Juin 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Maître Francis VILLA agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SOCIETE CAMELEON
Source officielle3e Chambre B
60373bcd5659011796ac3efd
15 mai 2015
15 mai 2015
au barreau de MARSEILLE SAS CAMPENON BERNARD SUD EST venant aux droits de la Société CAMPENON BERNARD MEDITERRANEE, immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le N° 493 456 495, prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89617
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Jean-Paul X....
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE01020_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c213
17 juin 2008
17 juin 2008
**** RG : 07 / 04362 JUGEMENT DU TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE de BEAUVAIS (REFERENCE DOSSIER No RG 674-05) en date du 28 septembre 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223b
2 avril 2015
2 avril 2015
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 02 AVRIL 2015 APPELANTS : Monsieur Jean-Christophe Roger X...
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00723_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6871efa357f38d6b27c2763b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[U] du 18 mai 2017- pièce intimée n°7).
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86609
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.
Source officielleChambre 4-5
651fa4d7c601f08318991450
5 octobre 2023
5 octobre 2023
MAS CADENET VIEUX, demeurant Mas Cadenet Vieux - 13990 FONTVIEILLE représentée par Me Florence BOYER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Adrienne CALLEJAS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePage 2 sur 6