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78 résultats pour « Jean Marc Benhamou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

61632b2f81886c8c1bac9728

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

INDEPENDANTS R .S.I agissant poursuites et diligences de ses representants legaux domicilies audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Jean

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6363685a37e31b7f744449f2

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

EXPRO, JCP de bobigny RG n° 18/12256 APPELANT Monsieur [H] [J] né le [Date naissance 1]/1976 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Jean-marc BENHAMOU, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36aad8c0355000835f60e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LYDIA placée en liquidation judiciaire par décision du tribunal de commerce de BOBIGNY en date du 18 août 2022 [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Marc BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0ed

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Jean Marc Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e178

Appel

26 février 2010

26 février 2010

représenté par Me Marie-Line RICHARD MERIL avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Monsieur Denise Jeanne Y... ... 97270 SAINT-ESPRIT représenté par Me Marie-Line RICHARD-MERIL, avocat au barreau

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdd2cb58d3a4895d7721278

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Jean-Marc Y... désigné en qualité d'administrateur provisoire de la copropriété par ordonnance du Président du TGI en date du 29 Avril 2014 renouvelée par ordonnance du 6 Février 2017, demeurant [...]

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CA

11e Chambre A

5fdcda2071cb4e451e7e8add

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Jean-Marc B..., administrateur provisoire de la copropriété, a adressé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e69d

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Jean Charles Z... se sont mariés le 2 octobre 1971 à Aulnoy les Valenciennes (Nord), cette union ayant été précédée par un contrat de mariage passé selon acte notarié en date du 16 septembre 1971.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e731

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Elle expose ses ressources et charges et celles de son mari.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9b

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Jean-Marie Y... a formé une demande reconventionnelle en divorce pour faute.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89047

Appel

22 mars 2006

22 mars 2006

Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller M. Georges TORREGROSA, Conseiller Greffier, lors des débats : M. Dominique SANTONJA ARRET : -CONTRADICTOIRE. -prononcé publiquement par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e730

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Jean-Yves X... a présenté une requête en divorce.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fe1ce0009c373154214f8fb

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Monsieur Yves BENHAMOU, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9d

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Philippe BROYART, avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 03617

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fca46dffd0c9f9c64910a08

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2020 N° 2020/ 310 Rôle N° RG 19/03107 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD2VG SARL SOCIETE HOTELIERE DE SAINT JEAN

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CA

4e Chambre B

60373bcc5659011796ac3e0f

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

00397 Syndicat des Copropriétaires [Adresse 3] C/ [V] [I] [A] [K] [Y] [U] [TV] Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me Jean-François

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163279633484180ee722979

Appel

9 septembre 2011

9 septembre 2011

BENHAMOU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque PB 196 INTERVENANT VOLONTAIRE M.

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CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d5e

Appel

8 mars 2004

8 mars 2004

DAUPHIN & MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 08 MARS 2004 Appel d'une décision (N° R.G. 200101691) rendue par le Tribunal de Grande Instance

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CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbcf

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre B ARRET DU 18 Mars 2008 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/10079 Décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f0

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Elie Z... se sont mariés le 8 septembre 1973 à Valenciennes sans contrat préalable.

Source officielle