Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c983
14 octobre 2008
14 octobre 2008
LEFLAIVE, Président de chambre, et de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Jacques LEFLAIVE, président, a été entendu en
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8988b
1 février 2007
1 février 2007
Jean-Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e91
6 janvier 2014
6 janvier 2014
Jean-Jacques, André, Louis X... C/ Mme Corinne Marie Sophie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e3
20 mai 2015
20 mai 2015
Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec67
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, M. Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec68
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, M. Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ae9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
No 07 / 01420-07 / 02864 Jonction AFFAIRE : Jean jacques B... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d58
19 mars 2002
19 mars 2002
Tharreau détiendra 58,06% du capital de Finta SA, Jacques Tharreau étant détenteur du solde du capital de Finta Technologies, soit 41,9%. 2°) Cession par Jacques Tharreau de la totalité de sa participation
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7cf
9 novembre 2011
9 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Monsieur Michel Jacques Marcel X...
Source officielleChambre civile Section 2
6319869c51eeae4f1309d08b
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le premier juge a considéré la confusion entre le numéro de lot et le numéro du plan de masse, l'impossibilité de localiser l'emplacement litigieux, que si M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87f
23 novembre 2011
23 novembre 2011
représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876aa
17 mai 2005
17 mai 2005
LA MAREE " LE CHALET DE SYLVIE" C/ Y... BC/PC COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème CHAMBRE SOCIALE - cabinet A PRUD'HOMMES X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f32a
21 mars 2012
21 mars 2012
Vu les dernières écritures de Monsieur Jacques Hubert Y... déposées au greffe le 19 janvier 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87dac
16 février 2006
16 février 2006
NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL ISEE, avocats au barreau de LYON INTIMES : Maître Patrick-Paul DUBOIS, mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur de la l'entreprise JACQUES
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bf9208351cec6586665
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ORANGE BUSINESS SERVICES Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N°
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6178eb2e6dc18542c425fb74
26 octobre 2021
26 octobre 2021
nous, assisté de Martine Massé, greffière, en audience publique, le 14 Septembre 2021 et qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus désignés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f3
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Par acte en date du 10 juillet 1998, la SARL BANDOL BATEAU s'est engagée à louer à Monsieur Jacques B... un poste d'amarrage à l'année dans le port de BANDOL.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616318bde0639f4f1a04a4de
18 novembre 2011
18 novembre 2011
MAJE, agissant en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e9
22 janvier 2008
22 janvier 2008
* Jean- Jacques A...a relevé appel de ce jugement par déclaration du 21 décembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a435
21 février 2008
21 février 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FÉVRIER 2008 MZ No 2008 / 138 Rôle No 07 / 00927 MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Jacques X...
Source officiellePage 2 sur 43