Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf3
22 juin 2006
22 juin 2006
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2006 2006/ 517Rôle No 05/06685 SCI SAINT-LAMBERT C/Jean-Jacques X...
Source officielle1re Chambre B
616372571cf28a447224dff9
17 février 2011
17 février 2011
APPELANT Monsieur [P] [X] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 5], demeurant chez Mme [S] [K] - [Adresse 4] Représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, Assisté de Me Jacques PERRIMOND
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf40
18 décembre 2008
18 décembre 2008
A. " IARD C / Jacques Marcel X... SNC LAURAZUR Giulio Y... Giovanna Z... épouse Y... S. A. AXA FRANCE IARD Compagnie L'AUXILIAIRE Michel A... Synd. des copropriét.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870ca
17 février 2005
17 février 2005
de la STE PORT DE MIRAMAR né le 30 octobre 1964 à VALENCIENNES ( Nord) de nationalité française , demeurant 15 impasse de l'Horloge- 06117 LE CANNET CEDEX mandataire judiciaire représenté par la SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b652
17 février 2005
17 février 2005
mandataire judiciaire représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Lionel BUDIEU, avocat au barreau de GRASSE *-
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a435
21 février 2008
21 février 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FÉVRIER 2008 MZ No 2008 / 138 Rôle No 07 / 00927 MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1d
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Jacques X... en date du 10 avril 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8685f
13 février 2003
13 février 2003
FEVRIER DEUX MILLE TROIS, l'arrêt suivant a été prononcé par LA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION DE LA COUR D'APPEL de LIMOGES, EN CHAMBRE DU CONSEIL, dans l'affaire suivie au parquet de LIMOGES ENTRE : Jacques
Source officielle11e Chambre A
616243bc1217cad6c01648f9
25 mars 2014
25 mars 2014
MARS 2014 N°2014/ 177 Rôle N° 12/12269 SA LYONNAISE DE BANQUE C/ [O], [R] [B] Grosse délivrée le : à : Me Laurence LEVAIQUE SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8cce1
26 novembre 2008
26 novembre 2008
.-83300 DRAGUIGNAN représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Jacques DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Nicolas MASSUCO, avocat au barreau de TOULON
Source officielleCHAMBRE CIVILE
653a0633d0451e8318d0e8e9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[B] à garantir la société COREN ACCESS à hauteur de 500,00 euros au titre du préjudice de jouissance de M. [M] ; - condamné la SAS COREN ACCESS à remettre à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca04
1 décembre 2008
1 décembre 2008
Jacques Z... Odette A... veuve Z... Simone B... Hélène C... épouse D... Isabelle E... Alain D... Henri F... Alain F... Philippe G...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91401
9 avril 2014
9 avril 2014
le juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 28 mars 2014 suivant déclaration d'appel reçue le 03 Avril 2014 ENTRE : APPELANT (E) Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90492
27 mars 2013
27 mars 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 février 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielle1re Chambre B
6162f3c824fee0dd3d006111
27 octobre 2011
27 octobre 2011
D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT MIXTE DU 27 OCTOBRE 2011 HF N° 2011/618 Rôle N° 10/11584 [E] [T] C/ [I] [X] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbcc
24 avril 2008
24 avril 2008
PAYSAGE enseigne "IN FOLIA", sise 33 Boulevard du Maréchal Juin - 06800 CAGNES SUR MER représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Benoit NORDMANN, avocat au barreau de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d132
10 juin 2009
10 juin 2009
ALINEA RCS ROUBAIX No B 345 197 552 prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant Rue Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 CROIX représentée par la SCP COHEN - GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b21
26 novembre 2015
26 novembre 2015
MICHEL ANGE, prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : B 3 93 176 961 ayant son siège au 85 rue Michel Ange-75016 PARIS Représentée et assisté sur l'audience par Me Richard ruben COHEN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f8af55b5ff6e72c9612516
10 avril 2025
10 avril 2025
COREN S.A.S. JDA CONSTRUCTIONS S.A.S. TEMSOL S.A.S.U. BM MENUISERIE S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c362
24 juin 2008
24 juin 2008
CLINIQUE SAINT JEAN prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 1 Avenue Georges Bizet-83000 TOULON représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à
Source officiellePage 2 sur 11