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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a15
6 octobre 2006
6 octobre 2006
Greffier : Mme Jeanne Bourdais-Massenet, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be93
13 mars 2008
13 mars 2008
DOUAI TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 13/03/2008 * * * N° RG : 07/01371 Jugement (N° 05/1815) rendu le 15 Février 2007 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE APPELANTS Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b14
7 octobre 2013
7 octobre 2013
2- Chambre 1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 7 OCTOBRE 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 19131 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6ff
31 août 2007
31 août 2007
Hospital 66300 THUIR Représentant : Me Jacques Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8803c
9 février 2006
9 février 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me BORDIER Me DAUDÉARRÊT du : 09 FEVRIER 2006 No : No RG : 05/00412 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce06
4 décembre 2008
4 décembre 2008
INSTANCE : Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 25 Janvier 2008 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Jacques X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856bd
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Jean-Jacques LECOMTE Y... : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b2c
7 octobre 2013
7 octobre 2013
2- Chambre 1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 7 OCTOBRE 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 12317 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d7d
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Greffier : Mme Jeanne Bourdais-Massenet, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa70
25 mai 2007
25 mai 2007
Greffier : Mme Jeanne BOURDAIS-MASSENET, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d7c
8 septembre 2006
8 septembre 2006
REY, Président de chambre désigné par le Premier Président pour en faire un rapport, assisté de Mme Jeanne Bourdais-Massenet, Greffier et qui a tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, les
Source officielle1ère chambre civile B
6162b2554abc2618d50e0594
5 mars 2013
5 mars 2013
21 Novembre 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 Janvier 2013 Date de mise à disposition : 05 Mars 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856bc
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Jean-Jacques LECOMTE, Président M. Michel JUNILLON, Conseiller M. Alain BOURDY, Conseiller PRONONCE: A l'audience publique du 17 Octobre 2001, puis prorogé au 24 Octobre 2001, par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b09
7 octobre 2013
7 octobre 2013
2- Chambre 1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 7 OCTOBRE 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 13183 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00361_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
le territoire français dans un délai de trente jours, fixation du pays de destination et obligation de se présenter deux fois par semaine à la direction zonale de la police aux frontières de Saint-Jacques-de-la-Lande
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af2f
6 avril 2007
6 avril 2007
Greffier : Mme Jeanne Bourdais- Massenet, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a9f
20 septembre 2001
20 septembre 2001
Jean-Jacques LECOMTE, Président M. Michel JUNILLON, Conseiller M. Alain BOURDY, Conseiller PRONONCE: à l'audience publique du 20 Septembre 2001 par M.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0d43c25a97f0381f4c8e
10 mars 2015
10 mars 2015
Par jugement du 29 novembre 2012, le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse a'débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85dbc
25 mars 2002
25 mars 2002
2000, que le lexique de la rubrique d'aide du site "Fortunéo" comportait 8 définitions de termes boursiers : "action", "emprunt notionnel", "eonia", "marché monétaire", "mois boursier", "offre publique
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86071
25 mars 2002
25 mars 2002
Pierre Jacques et de Z...
Source officiellePage 2 sur 9