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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-4
63cb92a59c02507c9078dc3e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[R] [X] Représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 1-11 OP
660e43010740db0008fa91a7
3 avril 2024
3 avril 2024
D.CHALAND-GIOVANNONI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN S.A.R.L.
Source officielle3e Chambre A
61625c8bd64a6b1f51487669
28 novembre 2013
28 novembre 2013
N°2013/500 Rôle N° 12/18883 [G] [L] SAS GENESYL AMENAGEMENT C/ [S] [E] Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ SCP JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c1
24 juin 2016
24 juin 2016
SARL AGENCE CONSEIL BOLIVAR JOURDAIN IMMOBILIER exerçant sous l'enseigne CENTURY 21 BOLIVAR JOURDAIN prise en la personne se ses représentants légaux No SIRET : 435 097 753 ayant son siège au 36 avenue
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
603cb4dee83ff72ea0dfa29e
26 février 2021
26 février 2021
[W] [U] né le [Date naissance 6] 1987 à [Localité 18] domicilié au [Adresse 3] 75017 PARIS représenté par Me Josiane CARRIERE JOURDAIN de la SELEURL CARRIERE JOURDAIN, avocat au barreau de PARIS,
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e5025857dd64cbdaa5a0
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de PARIS, toque : E0196 Monsieur [G] [X] né le 1er janvier 1951 à [Localité 16] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 11] Représenté par Me Didier JOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0196
Source officielleChambre civile 1-6
68fb977f11af6ba0065f3903
23 octobre 2025
23 octobre 2025
REVERS de la SELARL ANNE-SOPHIE REVERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT TROIS
Source officielleChambre 3-2
651fa4d4c601f0831899143e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
LE CLOS CHRISTINE Représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me [B] [W] [X] es qualité de représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87405
12 mai 2004
12 mai 2004
Sophie BABIN, avocat Madame Marie-Thérèse Y... épouse X... représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Anne-Sophie BABIN, avocat APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162cc31fea1086acdbe41c5
15 juin 2012
15 juin 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08181 [L] C/ SELARL ROLAND AGI-JEAN FRANCOIS VIAL-PHILIPPE JOURDAN APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de prud'hommes - Formation de départage
Source officielleChambre 3-4
696151a4cdc6046d47c5d1f5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [S] [D] représenté par Me Jean-françois JOURDAN
Source officielleChambre 4-4
65aa2008a34ad10008581755
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DU 18 JANVIER 2024 Rôle N° RG 22/08897 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJTLP Société SER HOTEL C/ [C] [E] Copie délivrée le : 18 JANVIER 2024 à : Me Jean-françois JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c3ff
17 juin 2008
17 juin 2008
JOURDAN IMMOBILIER, Patricia Z...
Source officielleChambre 3-2
631ad8d739cffb4f13674399
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Rôle N° RG 21/15135 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJMK [B] [X] C/ Madame LA PROCUREURE GENERALE [K] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e60
7 décembre 2017
7 décembre 2017
C/ SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Grosse délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE -
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02798_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat à ce titre le versement de la somme de 1 200 euros à Me Jourdain de Muizon, avocat de M. A.
Source officielle1re Chambre A
61630e55da3e3d3066036805
29 mai 2012
29 mai 2012
FOND DU 29 MAI 2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/12070 [Y] [K] [I] [W] épouse [K] C/ [S] [D] [U] [P] épouse [D] Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b84d
22 mai 2008
22 mai 2008
INTIMEES SARL SOCIETE DES RESTAURANTS DE L'OASIS, immatriculée au RCS de CANNES sous le no B 380 409 763, sise Rue Jean Honoré Carle - 06210 MANDELIEU LA NAPOULE représentée par la SCP JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90557
21 mars 2013
21 mars 2013
En effet, les revenus de l'année écoulée sont les seuls à être connus dans leur intégralité au 1er janvier de l'année d'imposition alors que le montant total de ceux qui seront perçus au cours de celle-ci
Source officielleChambre 3-1
6a0ff935cdc6046d478a43c8
21 mai 2026
21 mai 2026
) C/ Société [J] & [J] Copie exécutoire délivrée le : 21 mai 2026 à : Me Lionel CARLES de la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES Me Jean-françois JOURDAN
Source officiellePage 2 sur 41