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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
67f9f6ed190d73a10ce27d16
11 avril 2025
11 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Christine CODOL, Présidente de Chambre Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre
Source officielle1ère chambre
6973683dcdc6046d4769fa4c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière
Source officielle1ère chambre
66878cf805d6f7f678d49328
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b84e
8 avril 2008
8 avril 2008
Jean- Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Isabelle THERY, Conseillère, Mme Nicole BERTHET, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle4ème chambre commerciale
68f3209679ac4fbe1d87774b
17 octobre 2025
17 octobre 2025
PHAREA Copie exécutoire délivrée le 17/10/2025 à : Me Jean-michel DIVISIA Me Philippe RECHE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba7af64986e40f7c598
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[R] [N] C/ [W] JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 24 Octobre 2025 A l'audience publique des référés de la cour d'appel de Nîmes du 10 octobre 2025, Nous, Isabelle
Source officielle4ème chambre commerciale
65b4ae197ef77d000880b47d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière
Source officielle1ère chambre
65b365c61d7564000872e071
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Séverine Léger, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bfd
30 octobre 2007
30 octobre 2007
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Pierre RECHE, avocat au barreau de NÎMES Madame Marie-Madeleine Y...
Source officielle2ème chambre section C
68e894abd8f6cc6d55dd4008
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUDICIAL Copie exécutoire délivrée le à : Me Guille Selarl Pericchi Selarl Chabannes Reche..
Source officielle1ère chambre
662b43d0fe25450008314982
25 avril 2024
25 avril 2024
AVRIL 2024 Décision déférée à la cour : ordonnance du conseiller de la mise en état de Nîmes en date du 26 octobre 2023, N°22/03389 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officielle4ème chambre commerciale
63d22a799b3c8605deec1f2c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
RCS de NIMES sous le n° 538.572.900, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe RECHE
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd8831b
11 avril 2006
11 avril 2006
SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE 1, Avenue Général Niessel 37200 TOURS Responsable foncier - Mme Isabelle A... en vertu d'un pouvoir général Assistée de Maître Frédéric LEVY, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd8831c
11 avril 2006
11 avril 2006
SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE 1, Avenue Général Niessel 37200 TOURS Madame Isabelle A...
Source officielle1ère chambre
65321aea9e4ea48318f5ad8b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP en date du 09 décembre 2021, N°20/00444 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle DEFARGE, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805
Source officielle1ère chambre
697360f8cdc6046d47696e0f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
1ère chambre ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 17 mai 2024, N°21/03543 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
6268ddfdb6a90a057d2a5aa2
26 avril 2022
26 avril 2022
de la SELARL GUALBERT RECHE BANULS, avocat au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 28 Janvier 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Guénaël LE GALLO, Magistrat
Source officielle12e chambre
615e0d08c25a97f0381f4b75
23 septembre 2014
23 septembre 2014
: 624 - N° du dossier 001093 Ayant pour avocat plaidant Me Xavier BUREAU de la SCP GARNAULT REMBAUVILLE BUREAU TASSY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0029 Société RTH (SYNDICAT 1414) REITH
Source officielle4ème chambre commerciale
678b4531fc3c89482d4f1ff8
17 janvier 2025
17 janvier 2025
VIGIE DU VAL DE DROME Copie exécutoire délivrée le 17/01/2025 à : Me Sylvie SERGENT Me Philippe RECHE Me Emmanuelle VAJOU Me Laurette GOUYET POMMARET Me Jean-michel
Source officielle4ème chambre commerciale
6a1138c1cdc6046d47a677df
22 mai 2026
22 mai 2026
Yan MAITRAL, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 02 Avril 2026,
Source officiellePage 2 sur 3
CAROLINE COCOON, REICHERT, Caroline, Isabelle
12/01/2023
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CAROLINE COCOON, REICHERT, Caroline, Isabelle
25/03/2016
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REICHENSHAMMER, Sandra, Isabelle, MICHELUTTI
01/08/2008
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