Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
665abae897d5920008107f8c
23 avril 2024
23 avril 2024
L'appelant a signifié ses conclusions d'appelante les 24, 25 et 26 juillet 2023 à la société HORAV, la société TECHNIBAT, Monsieur [S] et la SMABTP, cette dernière s'étant constituée le 12 septembre 2023
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01453_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 juillet 2025 et 20 novembre 2025, la commune de Bessens, représentée par Me Hortal, demande à la cour : 1°) d’ordonner
Source officielle1re chambre sociale
635a21a3c549ea05a7cd2cae
26 octobre 2022
26 octobre 2022
au siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de MONTPELLIERet Maître Jérôme HORTAL
Source officielle2ème chambre
636ca5ec6c7633dcd15b3960
3 novembre 2022
3 novembre 2022
ARRÊT DU TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [R] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle ASTIE, avocat au barreau de TOULOUSE assisté de Maître HORTAL
Source officielle3ème chambre
636ca6726c7633dcd15b3cc6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme HORTAL, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f750af6527a11effc4b6af
9 avril 2025
9 avril 2025
à Me Olivier LERIDON Me Pascal GORRIAS Me Sylvie GENDRE Me Manuel FURET Me Gilles SOREL Me Pierre JOURDON Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Jacques MONFERRAN Me Agnès VINCENT Me Jérôme HORTAL
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca61c6c7633dcd15b3a7a
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Localité 1] Représenté par Me Jean ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Association ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DES CADRES (APEC) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme HORTAL
Source officielle12e chambre
603696a441349e3936cd38f7
29 septembre 2015
29 septembre 2015
47979 8 Et [Localité 34] SNC GALVANI HOTEL N° SIRET : B 4 17 622 40404 [Adresse 2] [Adresse 56] SARL HOTEL DE LA VENDEE N° SIRET : B 8 70 800 50505 [Adresse 62] [Localité 29] SNC HORSEVAL
Source officiellePage 2 sur 2