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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7cf

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

DÉCISION : Helder X... a déposé plainte le 14 décembre 2006 pour des violences.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff5803029105dbedc1d2

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

L'assignation a été délivrée à la société Head Rush le 8 mars 2022.

Source officielle
CA

16e chambre

631ade69f575634f1371efc7

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

irrépétibles, condamné la SCI Helder II à payer à M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6780badcf25437b69df75b06

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] à hauteur de 70 % et en ce qu'il a fixé au passif de la liquidation de la société HEC au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a560

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

Société JEUX RAVENSBURGER C / SA HELLER Maître Pascale X... Maître Jacques Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032f552892f2d68c6ae88f5

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

La Sarl Pernelle Real Estate (Pernelle) et la société de droit américain Heddy & Company (Heddy) ont signé le 14 août 2013 un contrat de partenariat ('letter of agreement') dans le cadre de recherches

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00362_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Eu égard aux manquements de la société HEA, sa part de responsabilité doit être fixée à 100 %.

Source officielle
CA

12e chambre

6035609436e7348875bb8347

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

litigieux, Portfolio of Hedge Funds Linked notes - with internal leverage facility, qui mentionne que : les parts de fonds, et de manière générale les investissements dans les hedge funds, sont spéculatifs

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63bd0ef70ab73d7c90739f68

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Elle conclut à la résolution du contrat aux torts exclusifs de la société Head Gestion.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68f3209f79ac4fbe1d8777c3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

HEB CONSULTING, représentée par son représentant légal M.

Source officielle
CA

2ème chambre

671894c0d8ceca1cd7019328

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Or aucun extincteur n'a été installé par la société HEDA CONSTRUCTION.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c64

Appel

20 mai 1999

20 mai 1999

La société JEFA HEAD RECORDS a réglé à Monsieur X... Y... le 3 octobre 1990 une avance de 20.000 francs.

Source officielle
CA

1re Chambre A

60348aea78e75d7828442067

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

Il a retenu enfin que la SARL HECS s'était engagée à régler le solde du prix suivant un échéancier qui n'a pas été respecté et dont il convient de constater la déchéance du terme. La SARL HECS, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d40

Appel

2 avril 2021

2 avril 2021

Par acte authentique du 28 février 2011, la société SH2 HEM a vendu l'ensemble immobilier à la SCI MATT, à la SARL JML et à la SCI Lorel au prix de 2 000 000 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9131d

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

La société HEDEX FASHION GROUP BV a relevé appel de cette décision par lettre recommandée postée le 7 septembre 2011.

Source officielle
CA

2ème chambre

63cb93909c02507c9078df21

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Heda), dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b51

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

A l'audience publique du 15 / 11 / 07 à 14 H 30, assisté de Mme MARGUERIT greffier, avons entendu : -Hedi X...

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68fb978411af6ba0065f411d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[L] [M] a été engagé en qualité d'électricien par la société Hen-Elec.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cca7

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

prise sur un bien immobilier appartenant à la SCI HELDER.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66c58303784a89285d3f32d4

Appel

20 août 2024

20 août 2024

EMMANUELLE OUDET-ELIEN ET MARILYN MONNIER-HELD sise [Adresse 1] - [Localité 5] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

HEDERA

SIREN 383689189Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

11/08/2026

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Ventes et cessions

HEDERA HELIX, SARL LES FOUGERES

SIREN 105725972Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 27/07/2026 enregistré au SPFE Calvados le 27/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00040118 référence 1404P01 2026 A 02142 Adresse de l'ancien propriétaire: 16 Route de L'Abbaye 50450 Hambye

04/08/2026

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Dépôts des comptes

HEDERA

SIREN 383689189Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

19/07/2026

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Dépôts des comptes

CLINIQUE DE L'HEDERA

SIREN 952185965Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

10/07/2026

Voir →

Immatriculations

HEDERA

SIREN 752817858Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

08/07/2026

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