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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bcc42a2105dbc59b24
13 juillet 2023
13 juillet 2023
. 18-3957) rendu le 08 novembre 2019 par le Tribunal d'Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel en date du 02 mars 2020, D'UNE PART, ET : Monsieur [V] né le 17 Février 1983 à GUIMARAES
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90709
28 mai 2013
28 mai 2013
du juge des tutelles des mineurs du tribunal de grande instance de Lorient du 23 août 2012 qui a rejeté sa demande de prélèvement de la somme de 100 € par mois pour assurer le paiement de cours de guitare
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d22
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Robert X... et la société GUIGARD et Associés ont relevé appel respectivement les 3 et 9 janvier 2003.
Source officielle3ème Chambre
62e0d576e8fd1e05797fa264
26 juillet 2022
26 juillet 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa457f38d6b27c27645
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[G], du syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], de la société Guigal contre M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61637743f6919f4eda2c3903
3 juin 2010
3 juin 2010
Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Septembre 2008 -Tribunal d'Instance de PARIS 15 - RG n° 1108132 APPELANTE Madame [O] [H] [K] [C] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP GUIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86655
18 octobre 2002
18 octobre 2002
Par arrêt du 6 novembre 1997 signifié le 25 novembre 1997, la même cour d'appel a condamné cette SCP à garantir Daniel Guillard des condamnations prononcées contre lui à concurrence de la somme de 500
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61606a2074acd857a05b76b7
13 juin 2014
13 juin 2014
un pont fixé sur cette barre de guidage.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00990_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
La SAS Guimar, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a979
20 juin 2017
20 juin 2017
GUIGAL aux dépens, ordonné l'exécution provisoire ; La SAS E. GUIGAL a interjeté appel du jugement le 22 février 2016, enregistré sous la référence RG 16-4649 ; La SAS E.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86daa
15 juillet 2004
15 juillet 2004
GUIGARD Déménagements et la S.A.R.L. ARKHAA prévoit la mise à disposition par la S.A.R.L. GUIGARD Déménagements de mètres linéaires d'entrepôts pour permettre à la S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre
6629f373dc6faf0009588ab5
24 avril 2024
24 avril 2024
ARG AUTOMOBILES REGIS GUILLARD S.E.L.A.R.L.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c813ef607c90ab6688
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[X] [H] a été embauché par deux contrats de travail à durée déterminée d'usage pour exercer « l'emploi temporaire de professeur de guitare et guitare électrique », le premier signé le 11 octobre 2017 pour
Source officielle3ème Chambre
62c7ca8bcb8dca058e3e7c9d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd8605d
16 mai 2002
16 mai 2002
Inc.est titulaire des marques françaises 'Ernie X...' et 'Slinky' pour désigner principalement des cordes de guitare.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61639e0cc27cfcda968a6391
20 juillet 2010
20 juillet 2010
Guigard et associés à verser à M.
Source officielle3ème Chambre
635b71f5b201587f74be0304
27 octobre 2022
27 octobre 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Monsieur MICHEL, Conseiller
Source officielle3ème Chambre
628dca4c14cc2751aa86b9c2
12 mai 2022
12 mai 2022
VIVONS ENERGY [Adresse 3] [Localité 6] Non représentée INTIMES Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Président de chambre, chargée de la mise en état Assistée de Sophie GUIMARAES, Greffier Ordonnance :
Source officielle3ème Chambre
63c10920bf9fd47c90a13a68
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
Source officielle3ème Chambre
63c10921bf9fd47c90a13a6a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
Source officiellePage 2 sur 92