Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6451fb7b48616ed0f8cd5087
2 mai 2023
2 mai 2023
[S] entendait vendre ces estampes et gravures. Par conclusions notifiées le 16 mars 2022, M.
Source officielleChambre Commerciale
6270c61c2354d9057d9e92d5
28 avril 2022
28 avril 2022
JCJ COMPO GRAVURE Représentée par son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphanie BAUDRY de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS S.E.L.A.R.L
Source officielle1ere Chambre Section 1
68676391a9510a2e90cf252a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
C'est le cas de notre situation si la plaque en carton n'est pas correctement plaquée sur la table de gravure.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a495
12 mars 2008
12 mars 2008
PHOTOCOMPOSITION ET GRAVURES OCEANES Me FRançois X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163bf283aeb4b683cf414c6
15 septembre 2010
15 septembre 2010
. *** Vu le jugement rendu le 24 septembre 2008 par le tribunal de commerce de Paris qui a : - dit qu'il y a eu rupture brutale des relations commerciales pour l'activité gravure des supports
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af84
27 avril 2007
27 avril 2007
LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU- RENARD, Président Madame Anne- Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS, Conseiller Assistées pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90553
11 avril 2013
11 avril 2013
Robert Y... et à la Société Nouvelle gravure moderne, la qualification du bail objet de la présente procédure n'étant pas en litige ; Qu'il s'ensuit que la demande de la commune de Feytiat tendant à
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fda74bc230085be60278c73
1 juillet 2019
1 juillet 2019
Les locaux ont été donnés en sous-location à la société [W] Gravure.
Source officielle1ère chambre civile A
6163a2494e100fed5ecc2ed1
2 décembre 2010
2 décembre 2010
[B] n'a jamais acquis aucune expérience ou expertise technique dans le domaine des machines à gravure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9347c
9 août 2016
9 août 2016
Z... de la machine de gravure laser LELEE LE-X-11-01 - condamné M. et Mme X... à restituer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b8
31 mars 2009
31 mars 2009
24 février 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Bruno LIOTARD, Président Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a353
24 juillet 2007
24 juillet 2007
DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Anne-Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS, Conseiller Assistées pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
651fa543c601f08318991691
5 octobre 2023
5 octobre 2023
traces et zones colorées brunâtres ou rosées ainsi que des restes de cheveux divers; - s'agissant de la chambre n°1, le revêtement présente deux accrocs importants ainsi que des petites traces et griffures
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b7ec820a3a2a05e76a
10 avril 2025
10 avril 2025
-Plafond: le plafond est... jauni est noirci sur l'ensemble, nombreuses traces et griffures...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616348f5543823d76b03178d
23 mars 2011
23 mars 2011
d'inscription au répertoire général : 09/12645 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Mai 2009 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/17231 APPELANTE La société BOEGLI-GRAVURES
Source officielleSécurité sociale
61637730f6919f4eda2c3826
8 juin 2010
8 juin 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e6
8 mars 2007
8 mars 2007
DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Anne-Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS, Conseiller Assistées pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleSécurité sociale
6163842eb5b1827189c746fa
29 juin 2010
29 juin 2010
Présidée par Hélène HOMS, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d6
4 novembre 2008
4 novembre 2008
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia GRAIRI
Source officiellePage 2 sur 24