Représentant : Me Yves FOURNIE de la SELARL FOURNIE YVES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [M] [P] veuve [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Michèle ARNOLD

Elle prétend qu'Arnaud X...se désintéresse de Geoffrey et Jennifer.

APPELANT Monsieur Arnauld X... ... 97125 BOUILLANTE Représenté par Maître Camille CEPRIKA (Toque 27) substitué par Maître LIMON-LAMOTHE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE NATIONALE

Madame [S] [G] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Aurely ARNELL

de l'enfance) — - la copie de l'intégralité de tous les documents, archivés ou non, ainsi que des informations contenues dans les fichiers informatiques relatifs aux mesures AED concernant son fils Arnaud

En réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Saint-Arnoult-en-Yvelines a d'abord informé la commission que le document visé au point 2) n'existe pas.

: SAS SO.GE.CHAR exerçant sous l'enseigne 'Monsieur Bricolage', prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3], Représentée par Maître Arnaud

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 07 SEPTEMBRE 2010 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 07 SEPTEMBRE 2010 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2023, la société par actions simplifiée Clear Channel France, représentée par Me Arnaud Blanc de la Naulte, avocat, demande à la cour

La Sarl Groupe Arnoldi 13 se contente d'affirmer que les calculs présentés par M.

CGEA ILE DE FRANCE OUEST Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Michel FRUCTUS Me Arnaud CLERC Me Marie-julie CONCIATORI- BOUCHARD Copie certifiée conforme délivrée aux parties le :

LEADON ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Aurely ARNELL

B... les dépens et condamné la société Arnould, la société Socotec et M.

B... les dépens et condamné la société Arnould bureau d’études, la société Socotec et M.

B d'Arnoldi. Une note en délibéré a été présentée pour M. B d'Arnoldi le 7 avril 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

La Sarl Groupe Arnoldi 84 se contente d'affirmer que les calculs présentés par M.

CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Me Michel FRUCTUS Me Arnaud CLERC Maître Charles Y...