Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6163151ce03efc4516bd2e00
13 décembre 2011
13 décembre 2011
du code du travail que l'attribution de taches subalternes ne peut se déduire des seules pièces produites relatives aux responsabilités de l'intimée dans le suivi de l'édition du livre "le cours des Glénans
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c8d
13 octobre 2005
13 octobre 2005
bureau lorsqu'il partait lui-même à 18 h 30, et que Monsieur IANNELLI n'était présent que vers 7 h 30 ; et ce qui est aussi confirmé par Monsieur ESNAULT et par Monsieur DEPAY, et enconre par Monsieur GLATTARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b12b
13 mars 2008
13 mars 2008
"Marigny" 79600 BOUSSAIS Monsieur Patrice Y... ... 86170 VOUZAILLES Monsieur Yannick Pierre, Luc Z... ... aux Moines 79330 GLENAY Monsieur Pascal Claude, Jean-Marie A... ... 79270
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b07
23 novembre 2005
23 novembre 2005
raideur d'épaule avec limitation de l'élévation et de l'antépulsion à 70o instabilité de l'épaule ) si l'on déduit les effets de l'état antérieur ayant conduit à l'intervention (lésion du bourrelet gléno'de
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT01234_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
étant maintenu irrégulièrement sur le territoire français en dépit de ces décisions de justice, il a été placé en retenue administrative par les services de la gendarmerie nationale de Fouesnant-les-Glénan
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162fdf13ebbdffcbea6aa43
15 septembre 2011
15 septembre 2011
participations majoritaires dans des sociétés ad hoc, détient la majorité du capital d'Albatros Investissement, elle-même holding de contrôle de [O] Technologies, tête du groupe [O] et de la compagnie des Glénans
Source officielleChambre Sociale
643f88d2ad85da04f53a3bc6
13 avril 2023
13 avril 2023
mauvaise gestion en autonomie des clients En ce qui concerne les relations avec les clients, les pièces produites démontrent une excellente entente entre le service commercial et les clients Bombardier Glenair
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4412fe25450008314e0c
25 avril 2024
25 avril 2024
Il était chargé de la surveillance de l'île privée du Loc'h située dans l'archipel des Glénan en Bretagne, en qualité de chef d'équipe encadrant deux à trois salariés, travaillant par cycles de 15 jours
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02053_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
L'aire d'étude rapprochée, correspondant à un rayon de 5 kilomètres autour du projet, compte quatre de ces parcs, la ferme éolienne de Glénay comptant 9 éoliennes, en exploitation et située à 1,3 km au
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f07bf98df3795388ea99c8
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Il affirme qu'il conservait dans son bureau des archives de la société IDA et de sa SCI les Glenans (dont il est gérant et dont il a loué son immeuble à la société IDA puis Kalydea), outre divers autres
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4412fe25450008314e0e
25 avril 2024
25 avril 2024
Il était chargé de la surveillance de l'île privée du Loc'h située dans l'archipel des Glénan en Bretagne, travaillant par cycles de 15 jours suivis de deux semaines de repos.
Source officiellePage 2 sur 2