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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a7
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Gilbert X... C / M. Clinton Edward B..., Mme Elisabeth Ann A... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc73
2 septembre 2008
2 septembre 2008
V No 2008 / Rôle No 07 / 14172 Gilbert Y... C / Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c159
23 juillet 2008
23 juillet 2008
B --------------------- RG N : 07 / 01070 --------------------- Gilbert X... C / Hervé Y... Caroline Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d3
4 avril 2012
4 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean Gilbert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86344
29 mai 2002
29 mai 2002
C/ Gilbert Y... C/ une décision rendue le 28 Juillet 1999 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS section encadrement. ARRÊT DU 29 MAI 2002 APPELANT: Monsieur S.A. J.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b96
22 octobre 2007
22 octobre 2007
-o0o- Gilbert B..., Charles C... et Josette F...
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83b
19 novembre 2008
19 novembre 2008
APPELANT Monsieur Gilbert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a119
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Son époux, Frédéric X..., exerçait déjà l'activité de VRP multicartes depuis 1988 auprès de la société Laboratoires Gilbert, société du groupe BATTEUR.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e472
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pascale CHIRON, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Gilbert Paul François Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b04e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Monsieur Gilbert X... relève régulièrement appel de cette décision.
Source officielleChambre 4 A
64d32c93ab0b21d969c834b1
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Or, comme rappelé par la Sarl Electricité Générale Gilbert Messemer, ces documents sont quérables et non portables.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89996
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Gilbert A... ... 59224 THIANT Représentant : Me Jean-Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me AVELINE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE N.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac63
14 mai 2008
14 mai 2008
Gilbert, le 02 Mars 2007, sur toutes les dispositions ; - M. le Procureur de la République, le 05 Mars 2007, sur les dispositions pénales contre Monsieur DD... Gilbert ; - Monsieur B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a516
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Gilbert X....
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT04095_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A B et Mme C D épouse B résident à Le Mesnil-Gilbert (Manche). L'accès à leur propriété s'effectue par le chemin dit E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9209e
26 février 2015
26 février 2015
G : 14/ 00808 AJ/ VC JUGE DE L'EXECUTION DE NIMES 24 janvier 2014 RG : 13/ 04585 SARL GARAGE GILBERT X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5fb
8 août 2011
8 août 2011
Gilbert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891ca
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Monsieur Gilbert Michel C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de8
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Sur la rupture du contrat de travail de M Gilbert X... : La lettre de licenciement pour cause économique, adressée à M Gilbert X... le 16 septembre 2003 est rédigée comme suit : "depuis plusieurs années
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603580335c2a67a582a3c8ab
14 avril 2016
14 avril 2016
La société Gilbert Coullier Production a produit plusieurs spectacles de l'humoriste [Y] [N].
Source officiellePage 2 sur 99