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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f4
17 mai 2016
17 mai 2016
Contestant son licenciement, Gilbert X... saisit le CPH de SAINT DENIS qui le 18 juin 2013 a, par décision contradictoire -dit que Gilbert X... n'avait pas commis de faute grave mais a retenu l'existence
Source officielle8e Chambre A
5fdd6fd4c528a11c1040261b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
agissant en sa qualité de mandataire judiciaire de Monsieur Richard X... et de Monsieur Gilbert X... demeurant [...] représenté par Me Charles C... de la D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b20
27 septembre 2007
27 septembre 2007
FAITS : La SNC GILBERT X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9268f
3 septembre 2015
3 septembre 2015
en référé, D'UNE PART, ET : SARL CLUB HIPPIQUE ET PONEY CLUB DE LA FORET DE MOULIERE ... 86800 Liniers Représentant : Me Nicolas GILLET de la SCP MADY GILLET, avocat au barreau de POITIERS
Source officielle1ère Chambre
65b0bfa48d0ccf000877e705
23 janvier 2024
23 janvier 2024
GILBERT C/ S.A.S. GROUPE DURET IMMOBILIER S.A.R.L. SAINT CHARLES S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f791
29 mai 2012
29 mai 2012
Gilbert, Bernard, Louis Gilbert et Claude Guillaume X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d67c
7 février 2011
7 février 2011
Gilbert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a7
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Gilbert X... C / M. Clinton Edward B..., Mme Elisabeth Ann A... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc73
2 septembre 2008
2 septembre 2008
V No 2008 / Rôle No 07 / 14172 Gilbert Y... C / Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c159
23 juillet 2008
23 juillet 2008
B --------------------- RG N : 07 / 01070 --------------------- Gilbert X... C / Hervé Y... Caroline Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d3
4 avril 2012
4 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean Gilbert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86344
29 mai 2002
29 mai 2002
C/ Gilbert Y... C/ une décision rendue le 28 Juillet 1999 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS section encadrement. ARRÊT DU 29 MAI 2002 APPELANT: Monsieur S.A. J.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b96
22 octobre 2007
22 octobre 2007
-o0o- Gilbert B..., Charles C... et Josette F...
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83b
19 novembre 2008
19 novembre 2008
APPELANT Monsieur Gilbert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a119
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Son époux, Frédéric X..., exerçait déjà l'activité de VRP multicartes depuis 1988 auprès de la société Laboratoires Gilbert, société du groupe BATTEUR.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e472
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pascale CHIRON, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Gilbert Paul François Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b04e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Monsieur Gilbert X... relève régulièrement appel de cette décision.
Source officielleChambre 4 A
64d32c93ab0b21d969c834b1
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Or, comme rappelé par la Sarl Electricité Générale Gilbert Messemer, ces documents sont quérables et non portables.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89996
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Gilbert A... ... 59224 THIANT Représentant : Me Jean-Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me AVELINE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE N.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac63
14 mai 2008
14 mai 2008
Gilbert, le 02 Mars 2007, sur toutes les dispositions ; - M. le Procureur de la République, le 05 Mars 2007, sur les dispositions pénales contre Monsieur DD... Gilbert ; - Monsieur B...
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