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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851eb
26 juin 2000
26 juin 2000
Il ajoute que le germe a pu être inoculé lors de l'arthroscopie du 26 septembre et conclut en soulignant que la transformation du germe est certainement liée à l'état pré-opératoire du malade.
Source officielleChambre 4-5
6622095b9ce142000838959f
18 avril 2024
18 avril 2024
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la demande de nullité des attestations versées par la société Gerfa PACA M.
Source officielle10e Chambre
60329b6a7da3610fe0aaabdb
21 décembre 2017
21 décembre 2017
[B] de ne pas avoir prescrit une antibiothérapie préventive qui aurait pu selon lui empêcher le développement d'une infection par un germe enterococcus faecalis, M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6801e1969b53b0c2f5373ecb
17 avril 2025
17 avril 2025
GERFA SUD OUEST S.E.L.A.R.L. DUPUY - SCHOELL MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.S. HARRIBEY CONSTRUCTIONS S.A. MMA IARD S.A. EUROMAF S.A.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Une spondylodiscite ostéo-discale au niveau des vertèbres T6-T7 par germe à staphylocoque epidermidis a été diagnostiquée le 3 octobre 2014, qui a été traitée par une antibiothérapie.
Source officielleChambre de la Proximité
660f9517a40f8b0008cb792f
4 avril 2024
4 avril 2024
Cet expert estime 'incontestable que le vice était en germe au moment de l'achat, sachant que l'avarie est apparue après un parcours de seulement 11 000 km'.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e6
15 janvier 2008
15 janvier 2008
la négligence fautive du docteur C... résulte en outre du rapport d'expertise du docteur F..., -l'infection de l'orteil a été contractée à l'occasion du geste chirurgical lequel a rendu pathogène le germe
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03d
28 septembre 2007
28 septembre 2007
X... a pris en location un autre véhicule Ferrari auprès d'une société allemande German Ink pour une durée de huit mois moyennant le prix de 46.017 euro. Cette somme a été réglée par M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64476e903da6ded0f83d1935
24 avril 2023
24 avril 2023
GERFA SUD OUEST Mutuelle SMABTP Assureur de la société GERFA SUD OUEST S.A. MAAF ASSURANCES Mutuelle SMABTP Assureur de la société BATRAM SUD Mutuelle SMABTP Assureur de la S.A.R.L.
Source officielle13e chambre
60322aafa25f176199d02261
3 avril 2018
3 avril 2018
[E] [J], [C] [N] [F] et [J] [I] [X] de leurs demandes de dommages-intérêts, Condamne la société German Development properties à payer à M.
Source officielle2ème chambre section B
630ef9bc223d7c4f13705308
30 août 2022
30 août 2022
d'Avignon a : -rejeté la demande de nullité de l'assignation, -ordonné un expert et commis pour y procéder Mme [G] [M] avec pour mission, en substance, d'établir la valeur réelle des titres du GIE GERCA
Source officielle10e Chambre
60348629690939739991e89f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
[C], qu'ils explicitent clairement le mécanisme de l'infection eu égard à celle-ci, qu'ainsi ils ont précisé que le germe a été contracté antérieurement à l'intervention du 29 novembre 2010 et que c'est
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21798_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
B par Me Germa et Me Bensetti, a été enregistré le 29 décembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03705_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Malgré une antibiothérapie prescrite du 7 septembre au 20 octobre 2011, ce germe était encore présent lors de l'hospitalisation de M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde5f302ee2173a4bc4d356
27 juin 2018
27 juin 2018
Pierre X... ont bénéficié d'une donation de 2.450.000 F (373.000 €) dans le cadre de la vente des parts de la SCI Saint Germer de Fly, qui devront être rapportées à la succession de leur mère, avec les
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00206_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
L'analyse de son méconium le même jour et les hémocultures réalisées le 4 janvier 1991 sont revenues positives au germe du streptocoque du groupe B et une antibiothérapie a été mise en place.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03721_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
En ce qui concerne le caractère nosocomial des infections aux germes Streptococcus pyogenes de groupe A, Staphylococcus aureus et Morganella morganii : 4.
Source officielleAvis
CADA:20170826
8 juin 2017
8 juin 2017
administratif justifiant que le PMU et l’État ont informé préalablement la Commission européenne de la prise de participation des opérateurs de paris hippiques belge et allemand (Eurotierce en 2013 et German
Source officielle5ème Chambre
627ca8a84781dc057dee7d10
11 mai 2022
11 mai 2022
L'expert judiciaire a expliqué que 'le germe responsable de l'infection était commensal' et qu''il s'agit d'un germe qui vit sur la peau et qui n'est pathogène que lorsqu'il traverse la peau'.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02767_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
dans les suites de l’intervention subie le 10 novembre 2016 au centre hospitalier de Versailles constitue une infection nosocomiale dès lors que l’ONIAM n’a pas démontré qu’elle était contaminée par le germe
Source officiellePage 2 sur 55