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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
634e41fcdfc182adff7ad5fb
17 octobre 2022
17 octobre 2022
GALERNE E.U.R.L. PROCESS REVETEMENT ETANCHEITÉ S.A.S.
Source officielleChambre 1 A
62da3ddb2eb797effb0701da
20 juillet 2022
20 juillet 2022
GALENUS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Joseph WETZEL, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me BERGERON, avocat au barreau de MULHOUSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
635237938c924eadffcc49a3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
par Me Elsa COHEN-TANUGI, avocat au barreau de PARIS, toque : R181 INTIMÉS Monsieur [L] [T] né le 18 Août 1978 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 7] et CARPENTERS WORKSHOP GALLERY
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d429
29 septembre 2010
29 septembre 2010
MUSIC GALLERY C/ Nicolas X...
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03459_20230217
17 février 2023
17 février 2023
En deuxième lieu, la SAS Galemar conteste l'accessibilité du projet par les transports collectifs et invoque l'absence d'accès piétonnier sécurisé.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00163_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Galemar ne sont pas fondés.
Source officielle1ère chambre
62624823b1a50c277d4c5b05
21 avril 2022
21 avril 2022
. le président de la chambre départementale des notaires du Gard, avec faculté de déléguer tout membre de sa compagnie, hors Maître [X] [L], notaire à Générac, et hors d'un membre de la SCP [F] Guy Gallego
Source officielle21e chambre
6349008e63d497adffda4382
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le 7 décembre 2016, le tribunal de commerce de Nanterre a prononcé la liquidation de la société Gallery Nails, en désignant Maître [T] mandataire liquidateur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162d33270d46c7f95e826f5
15 février 2012
15 février 2012
Bergerot et la société de droit américain Sonnabend Gallery, Joints par ordonnance du conseiller de la mise en état du 19 octobre 2010, Vu les dernières conclusions (16 décembre 2011) de la s.a.r.l
Source officielle1ère Chambre
6960e11dcdc6046d47bbf19f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
GENERALI ASSURANCE IARD Société GALEON - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616340357dbf94c22343cabf
23 mars 2011
23 mars 2011
n° 07/04873 APPELANTS Monsieur [S] [V] demeurant [Adresse 8] [Localité 6] (HOLLANDE) Madame [K] [V]-[Y] demeurant [Adresse 8] [Localité 6] (HOLLANDE) La société REFLEX MODERN ART GALLERY
Source officielleChambre sociale 4-1
6901ad9b748a422ad953524c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
§ 1 de la Convention que si elles poursuivent un but légitime et s'il existe un rapport raisonnable de proportionnalité entre les moyens employés et le but visé (notamment CEDH Edificaciones March Gallego
Source officielleChambre Sociale
650d303171dfcd8318200cb9
22 août 2023
22 août 2023
rupture du contrat de travail ou à des créances salariales Monsieur [U] [C], demeurant [Adresse 2] Représentant : Me [I], avocat au barreau de BESANCON C/ SAS MB2 MB2- DBO - MB CONCEPT - AB2 GALLERY
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162c5171e6e0556734908bc
18 octobre 2012
18 octobre 2012
[G], s'estiment victimes en raison d'actes de concurrence déloyale commis selon eux par le Musée [9] et la [7], en ce que ces derniers, ont réalisé avec la galerie américaine concurrente MALBOROUGH GALLERY
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603253900fea9a891eb6d080
27 février 2018
27 février 2018
transfo pour démonstrateur GALEO (...). CMPP avec module MiFare D613 (...). Pcv123 remplacement 18F6720 par 18F6722/67K22 ('). USB lecteur proximité (').
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69e1cd6acdc6046d47896aed
16 avril 2026
16 avril 2026
§ 1, de la Convention que si elles poursuivent un but légitime et s'il existe un rapport raisonnable de proportionnalité entre les moyens employés et le but visé (notamment CEDH Edificaciones March Gallego
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02099_20260212
12 février 2026
12 février 2026
par Me Roumélian, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il a rejeté leur demande de décharge relative à l’imposition des sommes versées en 2015 et 2016 par la SARL France Art Gallery
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b24
8 septembre 2020
8 septembre 2020
W... conservée à titre précaire par la National Gallery of Canada sise à Ottawa, • condamné M. Q... aux dépens, • condamné M.
Source officielleAvis
CADA:20163721
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Ces occultations concernent le nom du médecin spécialiste des mammifères marins, la consommation par jour de poissons en kilogramme par le dauphin Galeo, la fréquence hebdomadaire et annuelle des visites
Source officielleRétention Administrative
69e9b046cdc6046d47382632
22 avril 2026
22 avril 2026
nécessité ou pas de communiquer cette reconnaissance SCOPOL ; que des relances ont été effectuées depuis ; Monsieur [M] [D] déclare c 'est la première fois que suis au CRA je ne suis pas bien au CRA je galère
Source officiellePage 2 sur 9