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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
68e5f349e11beca089b88e14
7 octobre 2025
7 octobre 2025
NICE Monsieur [KE] [MH] Monsieur [U] [S] Monsieur [HR] [SZ] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Anne-claire
Source officielleChambre commerciale 3-2
68ef2a711643bddf8ff84d11
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE
Source officielle3e Chambre B
6032e6aaebff3d5abd1f89c0
9 novembre 2017
9 novembre 2017
APPELANTS Monsieur [G] [V] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] de nationalité Française, Madame [D] [X] épouse [V] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Monsieur [Z] [
Source officielle3e Chambre A
60374e4788a3cb2c4508b28f
16 avril 2015
16 avril 2015
BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Françoise SERRE, avocat au barreau de NICE substituée par Me Nathalie PUJOL, avocat au barreau de
Source officielleChambre 1-8
63c8edd4dc5b777c90992df0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[Adresse 1] représentés par Me Françoise BOULAN, membre de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me BRIGITTE FOSSAT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb5bbd3db21cbdd8d5d1
2 février 2011
2 février 2011
LE FOURNIL DU BEFFROI le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DEUX FEVRIER DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60355636badbf67eea4c8ebd
11 mai 2016
11 mai 2016
MOUTHON VIDILLES, Conseillère Monsieur François THOMAS, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Françoise COCCHIELLO dans les conditions prévues par l'article
Source officielle2e Chambre
615e0dc8c25a97f0381f4f87
27 mai 2014
27 mai 2014
LOGTRANS SA COQUELLE GOURDIN EXPLOITANT À L'ENSEIGNE TRANSFER INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : FRANCOIS BOULAN CHERFILS SIMONI TOLLINCHI Décision déférée à la
Source officielleChambre 3-1
5fd9e64819da8b26001a68d8
7 novembre 2019
7 novembre 2019
APPELANTS Monsieur S... I... né le [...] à Lille (59039), de nationalité Française, demeurant [...]
Source officielle15e Chambre A
61609219db7ff645d856656e
13 décembre 2013
13 décembre 2013
de payer aux fins de saisie vente délivré par le BUREAU CENTRAL FRANÇAIS et Monsieur [T] à Monsieur [G] le 18 mars 2011, Débouter Monsieur [T] et le BUREAU CENTRAL FRANÇAIS de toutes leurs demandes, fins
Source officielle1re Chambre A
61624a77a68110eae5b68fc4
3 décembre 2013
3 décembre 2013
APPELANTES Association APAVE SUDEUROPE prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle2e Chambre
6033cb72812a357d928f63f2
30 mars 2017
30 mars 2017
APPELANTS Monsieur [L] [A] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] SARL [A], demeurant [Adresse 1] SA HELVETIA ASSURANCES, demeurant [Adresse 2] tous trois appelants représentés
Source officielle1re Chambre A
6162700518eff35429d864de
26 novembre 2013
26 novembre 2013
BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de Me Philippe BLANC de la SCP BLANC CHERFILS, avoués plaidant par Me Philippe
Source officielle1re Chambre A
6162677d12fe6a3e85a6c79c
21 janvier 2014
21 janvier 2014
APPELANTS Madame [J] [K] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre A
60325bdc6e9ba091191521ea
20 février 2018
20 février 2018
APPELANTS Monsieur LE DIRECTEUR REGIONAL DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE PROENCE de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL SELARL LEXAVOUE
Source officielle11e Chambre A
616246cdaf0a1de0eb1b65f0
17 mai 2013
17 mai 2013
, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] assistée de Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 4-4
69fd842acdc6046d4704c9de
7 mai 2026
7 mai 2026
avec cause réelle et sérieuse, - Débouté Monsieur [Q] [O] pour ses autres demandes, - Condamné Monsieur [Q] [O] aux dépens. 2.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6260f9566d9e13277d6e3997
20 avril 2022
20 avril 2022
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 20 AVRIL 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6260f9566d9e13277d6e3999
20 avril 2022
20 avril 2022
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 20 AVRIL 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Source officielle15e Chambre A
60358eb9dc1368b39f3b4cf6
1 avril 2016
1 avril 2016
L'IMPERIAL Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Philippe- Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Décision déférée
Source officiellePage 2 sur 182