8 mars 2016 pour désigner, notamment, les produits suivants : 'Parfums ; parfums d'ambiance ;Bougies ; bougies parfumées ; Bijoux ; bracelets (bijoux) ; boucles d'oreilles ; colliers ; bijoux de fantaisie

syllabes " AVO " ne sont pas porteuses d'une signification univoque de la profession d'avocat, -le terme " DROIT " est un substantif générique susceptible d'appropriation, -AVODROIT est un nom de fantaisie

Villa Eole 07000 PRIVAS représenté par la SCP POMIES-RICHAUD VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Serge ALMODOVAR, avocat au barreau de VALENCE Madame Fatna Y... épouse X...

Il suffit de rappeler que, depuis plus de dix ans, la société Zag bijoux crée, fait fabriquer et commercialise des collections de bijoux fantaisie, totalisant à ce jour près de 8.000 références, dont le

Delphine X... et la société DLM, poursuivant l'infirmation de la décision entreprise, demandent à la Cour de : * dire que l'importation et la commercialisation par la société H&M de modèles de demi-bas fantaisie

SARL J.H.D.B. des locaux sis [Adresse 1] à [Localité 3], pour une durée de neuf ans à compter du 1er avril 2011, pour l'exercice d'une activité d'« achat, création, fabrication, la vente de Bijoux fantaisie

G : 09/ 04265 Mme Fatna X...divorcée X... C/ M. Abdelkader X...

* ** EXPOSE DU LITIGE Madame [L] [M] était recrutée par la sas Moa 11 (la société) en qualité de vendeuse en bijoux fantaisie par contrat à durée indéterminée en date du 28 octobre 2015.

vicié par dol ou erreur sur la qualité substantielle des produits vendus; Attendu que l'intéressée a commencé d'exercer une activité commerciale le 5 décembre 2000, notamment en matière de bijoux fantaisie

donné en location-gérance aux consorts [W], agissant en leur qualité d'associés de la SARL Spirit of [Localité 5] pour une durée d'une année renouvelable l'activité de 'création et vente de bijoux fantaisie

, avec 120 points de vente exclusifs en France, et une extension de plus en plus marquée à l'étranger (Etats-Unis, marché asiatique, Europe) ; Compte-tenu des produits désignés, des bijoux fantaisie

procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société [A] [H]: [Adresse 4] ; Activité : [H] - Fabrication et commercialisation de vêtements, lingerie, chaussures, accessoires de mode, bijoux fantaisies

pénale contre la société Cythal, Etant précisé que l'intimée a fait indiquer oralement à l'audience qu'elle s'en rapportait, Sur Ce Le présent litige est relatif à une vente d'un lot de bijoux fantaisie

Madame Fatna Y... épouse X... Monsieur Marc X... Madame Fatima X... Monsieur Jamal X... Monsieur Bouih X... Monsieur Hassan X...

payable par la cession gratuite de 25 % du capital de la SCI du 5, boulevard Sarrail à Palavas-les-Flots et de la cession gratuite, des droits indivis de Monsieur Y... sur l'immeuble dénommé « Villa Fantaisie

[M] [O], grossiste en bijoux fantaisie et M.

naissance 1] 1987 à [Localité 5] (13), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Darine FATNASSI

compris, sous le prénom d'Anne-Marie, celui d'Odette n'étant plus utilisé dès son enfance ; Qu'il se trouve ainsi établi que l'usage du prénom d'Anne-Marie ne procède pas du seul fait, voire de la fantaisie