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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf6
4 janvier 2006
4 janvier 2006
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE JANVIER DEUX MILLE SIX REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Robert X... ... 20222 POZZO BRANDO représenté par la SCP R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a111
5 octobre 2007
5 octobre 2007
FAITS ET PROCÉDURE En 1998, Monsieur Sully ROBERT à l'enseigne "Resto-bar de la Zone" a repris l'exploitation d'un local à usage de bar restaurant situé ... à Sainte Clotilde, donné en location par
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b72f
15 mai 2008
15 mai 2008
En février 2007, des barrières ont été implantées en travers du chemin, sur la propriété de Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8f
12 avril 2005
12 avril 2005
ENTRE : Robert F.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ccf
26 novembre 2007
26 novembre 2007
C / Robert A... ------------------ ARRÊT no 1125-07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87382
16 décembre 2004
16 décembre 2004
, l'URSSAF ayant fait des recommandations impératives à la société STIF que Monsieur Robert Y... n'a pas respecté - qu'ainsi elle a été trompée par Monsieur Robert Y... qui s'est comporté à son égard avec
Source officielle12e chambre
5fca6b1ef95a745576ab6c9a
22 octobre 2020
22 octobre 2020
société Robert Half.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d1
18 mars 2011
18 mars 2011
, et par Madame Bif, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire Faits et procédure : Monsieur Robert X... a interjeté appel du jugement rendu le 12 février
Source officielleChambre 3-4
69f1a3fecdc6046d47eea9ae
28 avril 2026
28 avril 2026
CUISINE ET TRADITION Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Vu l'appel interjeté par Monsieur [O] [B] le 8 avril 2026 à
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8785d
31 mars 2005
31 mars 2005
Sur les fautes de Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223d
2 avril 2015
2 avril 2015
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 02 AVRIL 2015 APPELANT : Monsieur Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964c
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Henri Z..., Mme Monique W... épouse Henri Z..., Mme Isabelle Z... épouse L..., Mme Jeanne B...épouse RobertC...et la société GETECOM à régler à M. Robert E..., Mme Marie E...épouse N...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89858
6 novembre 2007
6 novembre 2007
faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Robert X... ... 64100 BAYONNE Rep/assistant
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163b5281669d540ac7baa43
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 6 OCTOBRE 2010 (n° 195 , 3 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a199
21 décembre 2007
21 décembre 2007
La SA Robert et Houot a interjeté appel de cette décision le 1er février 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d22
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Quant au fond, elle soutient que la garantie d'actif et de passif consentie par Robert X... a trouvé à s'appliquer pour un montant excédant amplement le solde des sommes qui lui seraient dues ; elle fait
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9a
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Robert Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4f
15 décembre 2005
15 décembre 2005
C/ LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 DECEMBRE 2005 Requérant à la récusation : Monsieur Robert X... ..
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a97
11 octobre 2007
11 octobre 2007
• 2 316,63 € à Rosbert B... • 2 071,03 € à Laurent Y... • 3 776,10 € à Nicolas Z... • 1 992,08 € à Joachim C... - condamner la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875f2
3 août 2005
3 août 2005
Robert X...
Source officiellePage 2 sur 375